Séance du 9 février 2012 Agrandir la taille du texte Réduire la taille du texte
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 FÉVRIER 2012 - 19 h
1 - DELEGATION DONNEE A M. LE MAIRE POUR LES MISSIONS DEFINIES A L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - MODIFICATIF
Rapporteur : M. Pierre MEDAN
Pour : 36 - Contre : 09
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2 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Mme Armelle COTTENCEAU
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I - FINANCES
3 - DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2012
Rapporteurs : M. Damien AUBINEAU et M. Pierre MEDAN
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4 - OCTROI DE LA GARANTIE D’EMPRUNT COMMUNALE A ANTONY HABITAT POUR LA REALISATION DE DEUX EMPRUNTS DESTINES A L’ACQUISITION DE 161 LOGEMENTS DANS LA RESIDENCE CHAMPAGNE
Rapporteur : M. Pierre MEDAN
Pour : 45
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5 - FIXATION DES TARIFS LIES A LA FOIRE AUX FROMAGES ET AUX VINS 2012
Rapporteur : M. Jean-Paul DOVA
Pour : 45
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II – URBANISME – AFFAIRES FONCIERES
6 - COMPLEXE ASSOCIATIF MULTIFONCTIONS PLACE DES ANCIENS COMBATTANTS D’AFRIQUE DU NORD : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE ET DE LA REGION ILE DE FRANCE
Rapporteur : Mme Anny LEON
Pour : 45
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7 - QUARTIER DU NOYER DORE : MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION REGIONALE DE RENOUVELLEMENT URBAIN – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES TRAVAUX 2012-2013 POUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE RUE DU MONT BLANC
Rapporteur : Mme Sophie DEVEDJIAN
Pour : 45
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8 - CESSION A ANTONY HABITAT D’UN BIEN CADASTRE BC 94 SITUE 18 RUE D’ARRAS A ANTONY
Rapporteur : M. Jacques LEGRAND
Pour : 45
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III - PERSONNEL
9 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : Mme Nilda ZERAH
Pour : 45
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10 - ADOPTION DE DEUX CONVENTIONS A PASSER AVEC LA VILLE DE VERRIERES-LE BUISSON POUR LA MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE PERSONNELS DU CINEMA AU PROFIT DE LA VILLE DE VERRIERES-LE-BUISSON
Rapporteur : Mme Isabelle ROLLAND
Pour : 45
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IV - EDUCATION
11 - FIXATION DU FORFAIT ANNUEL VERSE AUX INSTITUTIONS D’ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR CHAQUE ELEVE DOMICILIE À ANTONY
Rapporteur : M. Jean-Yves LE BOURHIS
Pour : 36 - Contre : 04 - Abstention : 03 - Ne prend pas part : 03
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12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS POUR L’ANNEE 2012
Rapporteur : M. Jean-Yves LE BOURHIS
Pour : 45
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V - AFFAIRES DIVERSES
13 - ADOPTION DE DEUX MARCHES NEGIOCIES SANS MISE EN CONCURRENCE RELATIFS A LA FOURNITURE, LA MAINTENANCE ET L’ASSISTANCE DES LOGICIELS DES MEDIATHEQUES MUNICIPALES ET DU BIBLIOBUS A PASSER AVEC :
• La Société GFI-PROGICIELS
• La Société ARCHIMED
Rapporteur : Mme Isabelle ROLLAND
Pour : 45
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14 - ADOPTION D’UN MARCHE NEGOCIE SANS MISE EN CONCURRENCE RELATIF A LA MAINTENANCE ET A L’ASSISTANCE DU PROGICIEL DE LA GESTION FINANCIERE DE LA VILLE, A PASSER AVEC LA SOCIETE BERGER-LEVRAULT
Rapporteur : M. Damien AUBINEAU
Pour : 45
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15 - ADOPTION D’UN CONTRAT DE TRANSACTION POUR LA MAINTENANCE DU RESEAU WIFI DE LA VILLE À PASSER AVEC LA SOCIETE METEOR NETWORK
Rapporteur : M. Damien AUBINEAU
Pour : 45
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16 - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE POUR L’ORGANISATION DE L’EDITION 2012 DE LA FOIRE AUX FROMAGES ET AUX VINS
Rapporteur : M. Jean-Paul DOVA
Pour : 45
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17 - DENOMINATION DE DEUX VOIES SITUEES DANS LE QUARTIER BAS GRAVIERS / CROCHETEURS
Rapporteur : M. le Maire
Pour : 39 - Abstention : 06
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18 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D’ECOLES – MODIFICATIF
Rapporteur : M. le Maire
Pour : 36 - Ne prend pas part : 09
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