Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 1er juillet 2021 à 20h

Dernière modification le 25/06/2021

SÉANCE À HUIS CLOS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2021 à 20h

ORDRE DU JOUR

 

I - FINANCES

1 - ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DEVELOPPEMENT (2020 – 2022) PASSE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

2 - TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES : MODIFICATION DES REGLES D’EXONERATION

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3 - FIXATION DES TARIFS DE L’ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS – ADDITIF

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

 

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

4 - PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE –ARCHIVES MUNICIPALES ZAC JEAN ZAY

  • Validation du programme, de l’enveloppe financière prévisionnelle et du montant des indemnités à verser aux candidats ayant remis des prestations conformes au règlement du concours
  • Désignation des membres du conseil municipal composant le jury de concours et fixation des indemnités de participation des personnes possédant la qualification exigée des candidats ou une qualification équivalente

Rapporteur : Mme Lynda EL MEZOUED

5 - ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION TRIPARTITE AVEC RESEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITE (RTE) ET LA COMMUNE DE MASSY EN VUE DE L’ENFOUISSEMENT DES LIGNES TRES HAUTES TENSION SUR LE SECTEUR ANTONYPOLE

Rapporteur : M. Eric ARJONA

 

III - TRAVAUX - CONTRATS

6 - ADOPTION DE L’AVENANT N°6 A LA CONVENTION RELATIVE A L’ENTRETIEN PAR DU PERSONNEL EN INSERTION DE DIFFERENTS ESPACES VERTS DE LA VILLE D’ANTONY PASSEE AVEC L’ASSOCIATION ESPACES

Rapporteur : M. Laurent PEGORIER

 

IV - PERSONNEL

7 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rapporteur : Mme Claire GENEST  

8 - MODALITES DE PRISE EN CHARGE D’UNE ACTION DE FORMATION DANS LE CADRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION

Rapporteur : Mme Claire GENEST

9 - MISE EN PLACE DU « FORFAIT MOBILITES DURABLES » AU PROFIT DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

 

V - EDUCATION

10 - ADOPTION DES CONVENTIONS A PASSER AVEC LES ETABLISSEMENTS PRIVES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR LA DETERMINATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DUE A CES ETABLISSEMENTS

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

 

VI - SPORTS

11 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT- ADOPTION DE L’AVENANT N°3 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PASSE AVEC LE TENNIS CLUB D’ANTONY

Rapporteur : M. Patrick REYNIER  

12 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA CAFETERIA DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT : CHOIX DU DELEGATAIRE - ADOPTION DU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION « TENNIS CLUB D’ANTONY » ET FIXATION DES TARIFS

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ANTONIENNES -ADDITIF

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

 

VII - AFFAIRES DIVERSES

14 - RETROCESSION DU DROIT AU BAIL SIS 12 RUE AUGUSTE MOUNIE A ANTONY SUITE A L’EXERCICE PAR LA VILLE D’ANTONY DE SON DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL

Rapporteur : Mme Marie VERET

15 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2021 (2éme JURY)

Rapporteur : M. David PASSERON

16 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2021 (1 er JURY)

Rapporteur : M. David PASSERON

17 - ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION CAPITAL FILLES ET ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT CORRESPONDANTE

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

18 - APPROBATION DU COMPTE RENDU DES TRAVAUX 2020 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

Rapporteur : M. le Maire

19 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT POUR L’ANNEE 2020

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

20 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB ET DE LA FERME D’ANTONY POUR L’ANNEE 2020

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

21 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU FUNERARIUM POUR L’ANNEE 2020

Rapporteur : Mme Christiane ENAME