Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 10 février 2022 à 20h
Dernière modification le 07/02/2022
SÉANCE À HUIS CLOS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2022
ORDRE DU JOUR
1 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER
2 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Mme Géraldine PAULY
I - FINANCES
3 - DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2022
Rapporteur : M. Pierre MEDAN
4 - ADOPTION DE L’AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE DEVELOPPEMENT (2020-2022) PASSE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS – DE –SEINE
Rapporteur : M. Pierre MEDAN
5 - FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX SOUMIS AU TAUX D’EFFORT – MODIFICATIF : ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS, CHATEAU SARRAN ET CLUB SCIENTIFIQUE
Rapporteur : M. Pierre MEDAN
II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
6 - PROJET DE DEMOLITION/CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE ANATOLE FRANCE DANS LE QUARTIER DU NOYER DORE :
- VALIDATION DES ELEMENTS PROGRAMMATIQUES, DE L’ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE ET DU MONTANT DES INDEMNITES A VERSER AUX CANDIDATS AYANT REMIS DES PRESTATIONS CONFORMES AU REGLEMENT DE CONCOURS.
- COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS ET FIXATION DES INDEMNITES A VERSER AUX MAITRES D’ŒUVRE PARTICIPANT AU JURY CONCOURS
Rapporteur : M. Ugo DI PALMA
7 - LIGNE 18 DU GRAND PARIS EXPRESS : CESSION A LA SOCIETE DU GRAND PARIS D’EMPRISES EN TREFONDS APPARTENANT A LA VILLE D’ANTONY
Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI
8 - ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE BG 381 D’UNE SURFACE DE 136 M² SISE 11 ALLEE SUZANNE APPARTENANT A MONSIEUR RAOSETA ET MADAME JACQUEL
Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI
9 - ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DES PARCELLES CE 414 ET 417 D’UNE SURFACE TOTALE DE 60 M² SISES 12 BIS ET 14 RUE FREDERIC CHOPIN APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME PERGE
Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI
10 - ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE AD 352 D’UNE SURFACE DE 21 M² SISE 46 RUE JULIEN PERIN APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME MOURINET
Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI
III - VALLEE SUD GRAND PARIS
11 - ADOPTION DU CONTRAT DE RELANCE DU LOGEMENT 2021 - 2022 A PASSER AVEC L’ETAT ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS
Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI
IV - PERSONNEL
12 - DEBAT CONCERNANT LES GARANTIES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
Rapporteur : Mme Claire GENEST
13 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : Mme Claire GENEST
14 - OUVERTURE AUX RECRUTEMENTS DE CONTRATS PARCOURS EMPLOIS COMPETENCES
Rapporteur : Mme Claire GENEST
15 - CREATION DES EMPLOIS NECESSAIRES POUR ASSURER LES BESOINS LIES A L’ACCROISSEMENT D’ACTIVITE TEMPORAIRE OU SAISONNIER
Rapporteur : Mme Claire GENEST
16 - ADOPTION D’UNE CONVENTION-CADRE PORTANT SUR LA PERIODE PREPARATOIRE AU RECLASSEMENT A PASSER AVEC LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION ILE DE FRANCE ET LES AGENTS CONCERNES PAR CE DISPOSITIF
Rapporteur : Mme Claire GENEST
V - EDUCATION
17 - ADOPTION DE L’AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE ET SENIORS A PASSER AVEC LA SOCIETE SOGERES
Rapporteur : Mme Sophie SANSY
VI - AFFAIRES DIVERSES
18 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D’ANTONY DENOMMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L’ANIMATION DU MARCHE D’ ANTONY
Rapporteur : Mme Marie VERET
19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES FAMILLES ET DES LIENS ET ADOPTION DE LA CONVENTION CORRESPONDANTE
Rapporteur : Mme Pauline GALLI
20 - ADOPTION D’UN NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE – JEUX POMME D’API
Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER
21 - CREATION D’UNE MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION RELATIVE AU LOGEMENT SOCIAL ET AU LOGEMENT INTERMEDIAIRE A ANTONY
Rapporteur : Rapporteur : M. le Maire