Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 10 février 2022 à 20h

Dernière modification le 07/02/2022

SÉANCE À HUIS CLOS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2022

ORDRE DU JOUR

1 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

2 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur : Mme Géraldine PAULY

I - FINANCES

3 - DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2022

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

4 - ADOPTION DE L’AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE DEVELOPPEMENT (2020-2022) PASSE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS – DE –SEINE

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX SOUMIS AU TAUX D’EFFORT – MODIFICATIF : ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS, CHATEAU SARRAN ET CLUB SCIENTIFIQUE

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

 

 

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

6 - PROJET DE DEMOLITION/CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE ANATOLE FRANCE DANS LE QUARTIER DU NOYER DORE :

  • VALIDATION DES ELEMENTS PROGRAMMATIQUES, DE L’ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE ET DU MONTANT DES INDEMNITES A VERSER AUX CANDIDATS AYANT REMIS DES PRESTATIONS CONFORMES AU REGLEMENT DE CONCOURS.
  • COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS ET FIXATION DES INDEMNITES A VERSER AUX MAITRES D’ŒUVRE PARTICIPANT AU JURY CONCOURS

Rapporteur : M. Ugo DI PALMA

7 - LIGNE 18 DU GRAND PARIS EXPRESS : CESSION A LA SOCIETE DU GRAND PARIS D’EMPRISES EN TREFONDS APPARTENANT A LA VILLE D’ANTONY

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

8 - ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE BG 381 D’UNE SURFACE DE 136 M² SISE 11 ALLEE SUZANNE APPARTENANT A MONSIEUR RAOSETA ET MADAME JACQUEL

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI 

9 - ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DES PARCELLES CE 414 ET 417 D’UNE SURFACE TOTALE DE 60 M² SISES 12 BIS ET 14 RUE FREDERIC CHOPIN APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME PERGE

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

10 - ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE AD 352 D’UNE SURFACE DE 21 M² SISE 46 RUE JULIEN PERIN APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME MOURINET

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

 

III - VALLEE SUD GRAND PARIS

11 - ADOPTION DU CONTRAT DE RELANCE DU LOGEMENT 2021 - 2022 A PASSER AVEC L’ETAT ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

 

IV - PERSONNEL

12 - DEBAT CONCERNANT LES GARANTIES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

Rapporteur : Mme Claire GENEST

13 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

14 - OUVERTURE AUX RECRUTEMENTS DE CONTRATS PARCOURS EMPLOIS COMPETENCES

Rapporteur : Mme Claire GENEST

15 - CREATION DES EMPLOIS NECESSAIRES POUR ASSURER LES BESOINS LIES A L’ACCROISSEMENT D’ACTIVITE TEMPORAIRE OU SAISONNIER

Rapporteur : Mme Claire GENEST

16 - ADOPTION D’UNE CONVENTION-CADRE PORTANT SUR LA PERIODE PREPARATOIRE AU RECLASSEMENT A PASSER AVEC LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION ILE DE FRANCE ET LES AGENTS CONCERNES PAR CE DISPOSITIF

Rapporteur : Mme Claire GENEST

 

V - EDUCATION

17 - ADOPTION DE L’AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE ET SENIORS A PASSER AVEC LA SOCIETE SOGERES

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

VI - AFFAIRES DIVERSES

18 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D’ANTONY DENOMMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L’ANIMATION DU MARCHE D’ ANTONY

Rapporteur : Mme Marie VERET

19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES FAMILLES ET DES LIENS ET ADOPTION DE LA CONVENTION CORRESPONDANTE

Rapporteur : Mme Pauline GALLI

20 - ADOPTION D’UN NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE – JEUX POMME D’API

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

21 - CREATION D’UNE MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION RELATIVE AU LOGEMENT SOCIAL ET AU LOGEMENT INTERMEDIAIRE A ANTONY

Rapporteur : Rapporteur : M. le Maire