Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 2 décembre 2021 à 20h

Dernière modification le 07/12/2021

SÉANCE À HUIS CLOS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE 2021 à 20h

ORDRE DU JOUR

 

I - FINANCES

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE –

1 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N° 1 : BUDGET VILLE – EXERCICE 2021

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

2 - OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT ET REMBOURSEMENTS ANTICIPES D’EMPRUNTS POUR L’EXERCICE 2022

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3 - AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET AVENANT DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

4 - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE REMBOURSEMENT A PASSER AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’ANTONY

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - ADMISSION EN NON VALEURS ET CREANCES IRRECOUVRABLES

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

6 - FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT A COMPTER DE 2022

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

7 - RECOUVREMENT DE FRAIS ENGAGES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DE PROCEDURES D’EXECUTION D’OFFICE

Rapporteur : M. Wissam NEHME

 

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

8 - ANTONYPOLE – ACQUISITION DU BIEN SIS 4 AVENUE FRANCOIS ARAGO CADASTRE CM 208, CM 573 ET CM 575 AUPRES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF) - RECTIFICATIF

Rapporteur : M. Eric ARJONA

 

III - PERSONNEL

9 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

10 - MODALITES DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR CERTAINES CATEGORIES DE PERSONNELS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

11 - MODALITES DE MISE EN PLACE DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) DANS LE CADRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

Rapporteur : Mme Claire GENEST

12 - MODALITES DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL

Rapporteur : Mme Claire GENEST

13 - MODALITES DE REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS DANS LE CADRE DU RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION

Rapporteur : Mme Christiane ENAME

 

IV - EDUCATION

 

14 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE RESTAURATION SCOLAIRE ET CRECHE JEAN ZAY – EXTRASCOLAIRE – PERISCOLAIRE ET SENIORS

  • Adoption de la convention de groupement d’autorités concédantes conclue entre la ville et le CCAS
  • Approbation du rapport sur le choix du mode de gestion

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

15 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE DES HAUTS-DE-SEINE (OCCE 92) POUR REDISTRIBUTION AUX COOPERATIVES DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS 2021 / 2022

Rapporteur : Mme Anne FAURET

16 - ADOPTION D’UNE CONVENTION RELATIVE A L’UTILISATION DE L’ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL (ENT) DANS LES ECOLES DE L’ACADEMIE A PASSER AVEC LE MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

 

V - AFFAIRES DIVERSES

17 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L’ESPACE SANTE JEUNES POUR L’ANNEE 2022

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

18 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DU POLE SOLIDARITES POUR L’ANNEE 2022

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D’ARTISANS ET DE COMMERCANTS D’ANTONY

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

20 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2022

Rapporteur : Mme Marie VERET

21 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2021 (3ème JURY)

Rapporteur : Rapporteur : M. David PASSERON

22 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY – ANTONY – HAUTS DE BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) – ANNEE 2020

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

23 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) – ANNEE 2020

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

24 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) – ANNEE 2020

Rapporteur : Mme Christiane ENAME

25 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) – ANNEE 2020

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET