Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 24 septembre 2020 à 20h

Dernière modification le 25/09/2020

SÉANCE À HUIS CLOS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2020 À 19 H

ORDRE DU JOUR

1 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : M. le Maire

2 - MOTION RELATIVE AU REPORT DU PROJET NEXTEO POUR LES RER B ET D
Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

3 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRES DE L’EXPLOSION AU PORT DE BEYROUTH AU LIBAN LE 04 AOUT 2020
Rapporteur : M. Wissam NEHME

I - FINANCES

4 - ADOPTION DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOUTIEN A LA COMMUNE D’ANTONY DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE DE LA COVID-19
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA S.A. D’HABITATION A LOYER MODERE IMMOBILIERE 3F POUR UN EMPRUNT DE 4 462 000 SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN VUE DE LA REHABILITATION DE 158 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES AU 1/10-14 ALLEE DE VILLEMILAN ET 2-8 RUE DES NATIONS-UNIES A ANTONY ET ADOPTION DE LA CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

6 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX A LA CASERNE DE SAPEURS-POMPIERS D’ANTONY ET ADOPTION DE LA CONVENTION CORRESPONDANTE
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

7 - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DES JARDINS EXTERIEURS POUR L’ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE LA COMPTINE « ARC-EN-CIEL ET FARANDOLE » - DEMANDE DE FINANCEMENTS AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTS - DE- SEINE
Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

8 - FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DE STANDS ET EMPLACEMENTS DE COMMERCES NON SEDENTAIRES - MODIFICATIF
Rapporteur : Mme Marie VERET

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERE

9 - ZAC JEAN ZAY : ACQUISITION ET MISE A DISPOSITIONS FONCIERES AUPRES DE VALLEE SUD GRAND PARIS
Rapporteur : M. Eric ARJONA

III - TRAVAUX - CONTRATS

10 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC CONSTITUTIVE DE DROITS REELS AU PROFIT DE L’ASSOCIATION POUR LA GESTION DU CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE ET PEDAGOGIQUE SPECIALISE DU PARC HELLER SUR UN LOCAL SIS 22 RUE PROSPER LEGOUTE A ANTONY
Rapporteur : Mme Anne AUBERT

IV - PERSONNEL

11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : Mme Claire GENEST

12 - CREATION DES EMPLOIS NECESSAIRES POUR ASSURER LES BESOINS LIES A L’ACCROISSEMENT D’ACTIVITE TEMPORAIRE OU SAISONNIERE
Rapporteur : Mme Claire GENEST

13 - MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Mme Claire GENEST

V - EDUCATION

14 - ADOPTION D’UNE CONVENTION AVEC LE GRETA 92 POUR L’ORGANISATION DES COURS DU SOIR
Rapporteur : Mme Anne FAURET

15 - PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ENGAGEES PAR L'EDUCATION NATIONALE EN FAVEUR DE L’INITIATION AUX LANGUES ETRANGERES DANS LES CLASSES DE COURS ELEMENTAIRES DURANT L’ANNEE SCOLAIRE 2020/2021
Rapporteur : Mme Sophie SANSY

VI - SPORTS

16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ANTONIENNES-ADDITIF
Rapporteur : M. Patrick REYNIER

VII - AFFAIRES DIVERSES

17 - MODIFICATION DU PROJET DE PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF CULTUEL AVEC L’ASSOCIATION ESPOIR MUSULMANS D’ANTONY SUR UN TERRAIN COMMUNAL SITUE AU 7 AVENUE FRANCOIS SOMMER A ANTONY
Rapporteur : Mme Sophie SANSY

18 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT A PASSER AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTS-DE-SEINE DANS LE CADRE DU VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE POUR LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL D’ANTONY
Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

19 - ADOPTION DU CONTRAT A PASSER AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE CONCERNANT LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VACANCES ETE JEUNES 2020
Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

20 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS DEFINISSANT L’OBJET, LE MONTANT ET LES CONDITIONS D’UTILISATION D’UNE SUBVENTION EN NATURE DE LA VILLE D’ANTONY ET FINANCIERE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE D’ANTONY (CCAS) AU PROFIT DU POINT INFORMATION MEDIATION MULTI SERVICES D’ANTONY (PIMMS)
Rapporteur : M. Laurent PEGORIER

21 - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES DE RETROCESSION DU FONDS DE COMMERCE SIS 12 RUE AUGUSTE MOUNIE A ANTONY SUITE A L’EXERCICE PAR LA VILLE D’ANTONY DE SON DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL
Rapporteur : Mme Marie VERET

22 - ADOPTION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES A PASSER AVEC LE DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE ET PLUSIEURS COMMUNES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS TERRITORIAUX DES HAUTS DE SEINE EN VUE DE L’EXTERNALISATION DE LA CONSERVATION ET DE LA GESTION DES ARCHIVES INTERMEDIAIRES DANS UN SYSTEME D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE A VALEUR LEGALE
Rapporteur : M. Pascal COLIN

23 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2020 (JURY DU 13 MAI 2020)
Rapporteur : M David PASSERON

24 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DES TRAVAUX 2019 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
Rapporteur : M. le Maire

25 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2019
Rapporteur : Mme Anne FAURET

26 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT POUR L’ANNEE 2019
Rapporteur : M. Patrick REYNIER

27 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU PONEY – CLUB ET DE LA FERME D’ANTONY POUR L’ANNEE 2019
Rapporteur : M. Patrick REYNIER

28 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU FUNERARIUM POUR L’ANNEE 2019
Rapporteur : Mme Christiane ENAME

29 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :

  1. Commissions Municipales,
  2. Commission Locale d’Evaluation des Charges Territoriales de l’Etablissement Public Vallée Sud Grand Paris,
  3. Comité Syndical du Syndicat Mixte  AUTOLIB ‘et VELIB’ METROPOLE  
  4. Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU),
  5. Commission locale d’Information auprès du Commissariat à l’Energie Atomique de Fontenay‑aux-Roses

Rapporteur : M. le Maire