Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 3 décembre 2020 à 15h

Dernière modification le 27/11/2020

SÉANCE À HUIS CLOS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DÉCEMBRE 2020 À 15H

ORDRE DU JOUR

1 - NOUVELLES DENOMINATIONS DE LA PLACE DU MARCHE ET DU THEATRE FIRMIN GEMIER
Rapporteur : M. le Maire

2 - ADOPTION D’UNE MOTION DE SOUTIEN DU CONSEIL MUNICIPAL AU HAUT-KARABAGH ET OCTROI D’UNE AIDE HUMANITAIRE DE 20 000 EUROS A LA VILLE D’EREVAN, POUR PARTICIPER A LA PRISE EN CHARGE DE REFUGIES PAR SON QUARTIER DE DAVTASHEN, JUMELÉ DEPUIS 2015 AVEC ANTONY
Rapporteur : M. le Maire

I – FINANCES

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE

3 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 : BUDGET VILLE – EXERCICE 2020
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

4 - OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT ET REMBOURSEMENTS ANTICIPES D’EMPRUNTS POUR L’EXERCICE 2021
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - ADOPTION D’UN CONTRAT DE DEVELOPPEMENT 2020-2022 A PASSER AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

6 - AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET AVENANT DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

7 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS DEFINISSANT L’OBJET, LE MONTANT ET LES CONDITIONS D’UTILISATION D’UNE SUBVENTION DE LA VILLE D’ANTONY AU PROFIT DU THEATRE FIRMIN GEMIER – LA PISCINE
Rapporteur : Mme Isabelle ROLLAND

8 - ADMISSIONS EN NON VALEURS ET CREANCES IRRECOUVRABLES
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

9 - TARIFS APPLICABLES AU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL D’ANTONY - ADDITIF
Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

II – URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

10 - ACQUISITION PAR LA VILLE DU BIEN SIS 169/173 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE A ANTONY CADASTRE G 176, APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME QUINTAIS
Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

11 - ACQUISITION PAR LA VILLE D’UNE PARCELLE DE 56 M² SISE 34 RUE DE L’AURORE CADASTREE CG 16 APPARTENANT A MONSIEUR TAN ET MADAME BERN
Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

12 - ACQUISITION PAR LA VILLE D’UNE EMPRISE DE TERRAIN DE 77 M² SISE ANGLE RUE DU CHEMIN DE FER / BOULEVARD COLBERT ISSUE DE LA PARCELLE CADASTREE CE 4 APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME HASA
Rapporteur : M. Wissam NEHME

III – TRAVAUX ET CONTRATS

13 - ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE -SEINE POUR LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L’ENFOUISSEMENT DES LIGNES A 225.000 VOLTS TRAVERSANT LA COMMUNE D’ANTONY
Rapporteur : M. Eric ARJONA

14 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE LA SOCIETE METROPOLIS POUR L’INSTALLATION ET L’EXPLOITATION D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES SUR VOIRIE DANS LA COMMUNE D’ANTONY
Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

IV – PERSONNEL

15 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : Mme Claire GENEST

16 - MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
Rapporteur : Mme Claire GENEST

17 - MODIFICATION DES TAUX D’AVANCEMENT DE GRADE DU PERSONNEL
Rapporteur : Mme Claire GENEST

V – EDUCATION

18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS
Rapporteur : Mme Sophie SANSY

19 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION LIRE ET FAIRE LIRE 92 DANS LE CADRE DE SON ACTION AUPRES DES ECOLES DE LA VILLE
Rapporteur : Mme Anne FAURET

20 - SECTORISATION DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE D’ANTONY – MODIFICATIF Rapporteur : Mme Sophie SANSY

VI – AFFAIRES DIVERSES

21 - ADOPTION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL CONCLU AVEC LA SOCIETE INDIGO INFRA POISSY SUR LES CONDITIONS FINANCIERES DE LA RESILIATION ANTICIPEE DU CONTRAT DE CONCESSION DE STATIONNEMENT URBAIN
Rapporteur : M. Edouard KALONJI

22 - ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI) RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT
Rapporteur : M. Edouard KALONJI

23 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L’ESPACE SANTE JEUNES POUR L’ANNEE 2021
Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

24 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DU POLE SOLIDARITES POUR L’ANNEE 2021
Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

25 - ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION-CADRE D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) A PASSER AVEC L’ETAT, VALLEE SUD GRAND PARIS ET HAUTS DE BIEVRE HABITAT
Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

26 - APPROBATION DE LA RETROCESSION DU FONDS DE COMMERCE SIS 1 RUE DE L’EGLISE A ANTONY SUITE A L’EXERCICE PAR LA VILLE DE SON DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL
Rapporteur : Mme Marie VERET

27 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D’ARTISANS ET DE COMMERCANTS D’ANTONY
Rapporteur : Mme Marie VERET

28 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « AMD’ART -  ANTONY METIERS D’ART »
Rapporteur : Mme Marie VERET

29 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2021
Rapporteur : Mme Marie VERET

30 - CREATION D’UN COMITE LOCAL DE L’EMPLOI DANS LE CADRE DU DISPOSITIF TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE (TZCLD) ET DESIGNATION DES MEMBRES LE COMPOSANT
Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

31 - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE D’ENGAGER UNE DEMARCHE CONVENTIONNELLE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DES HAUTS-DE-SEINE EN VUE DE LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DANS LA CONTINUITE DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

32 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2020 (3ème JURY)
Rapporteur : M. David PASSERON

33 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2020 (2ème JURY)
Rapporteur : M. David PASSERON

34 - ADHESION DE LA VILLE AU CENTRE HUBERTINE AUCLERT – CENTRE FRANCILIEN POUR L’EGALITE FEMMES-HOMMES
Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

35 - COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA SOUS-COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES
Rapporteur : Mme Anne AUBERT

36 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) – ANNEE 2019
Rapporteur : Mme Christiane ENAME

37 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) – ANNEE 2019
Rapporteur : Mme Maryse LEMMET