Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2021 à 20h

Dernière modification le 24/09/2021

SÉANCE À HUIS CLOS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2021 à 20h

ORDRE DU JOUR

 

PRESENTATION DU PROJET ANTONYPOLE PAR LE GROUPEMENT A.U.C.

COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PORTANT SUR LES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS

 

1 - VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL S’OPPOSANT A LA DECISION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CROIX ROUGE FRANCAISE DE CEDER LES 6 CENTRES DE SANTE QU’ELLE GERE EN ILE DE FRANCE

Rapporteur : M. Ioannis VOULDOUKIS

2 - COMMUNICATION DU RAPPORT ETABLI PAR LA MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION RELATIVE A L’ORGANISATION ET AUX MOYENS ALLOUES AU DISPOSITIF DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE A ANTONY

Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ

 

I - FINANCES

3 - FIXATION DU MONTANT DES PRIX REMIS A L’OCCASION DE MANIFESTATIONS MUNICIPALES-ADDITIF

Rapporteur : Mme Christel BERTHIER

 

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

4 - ANTONYPOLE – ACQUISITION DU BIEN SIS 4 AVENUE FRANCOIS ARAGO CADASTRE CM 208, CM 573 ET CM 575 AUPRES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF)

Rapporteur : M. Eric ARJONA

5 - ACQUISITION PAR LA VILLE DE LOCAUX APPARTENANT A HAUTS DE BIEVRE HABITAT SITUES 14 RUE DE L’ABBAYE A ANTONY

Rapporteur : M. Ioannis VOULDOUKIS

6 - ECHANGES FONCIERS AVEC LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE - PARC RAYMOND SIBILLE, COULEE VERTE ET SQUARE MARC SANGNIER : DELIBERATION COMPLEMENTAIRE

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

7 - TAXE D’AMENAGEMENT : EXTENSION DU PERIMETRE DU SECTEUR N° 4 A TAUX MAJORE DANS LE QUARTIER ANTONYPOLE

Rapporteur : M. Eric ARJONA

8 - ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE D’UNE EMPRISE DE 9 m² SISE 15 RUE DU CHEMIN DE FER APPARTENANT A M. ET MME PHAM

Rapporteur : M. Wissam NEHME

9 - ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CM 4 PARTIELLE DE 280  m² sise 195/199 RUE DES RABATS APPARTENANT A LA SOCIETE PIERRE PROMOTION

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

10 - ALIGNEMENT: ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CP 333 DE 1002 m² SISE RUE DES NATIONS UNIES/RUE DE BELLEVUE APPARTENANT A LA SOCIETE IMMOBILIERE 3F

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

11 - LIAISON ENTRE LE PARC BOURDEAU ET LA RUE AUGUSTE MOUNIE : AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER UNE SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA VILLE

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III - TRAVAUX - CONTRATS

12 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE LA SOCIETE BIROTA SAS POUR L’INSTALLATION ET L’EXPLOITATION SUR VOIRIE D’INFRASTRUCTURES DE VELOS ELECTRIQUES EN LIBRE-SERVICE DE REFERENCE ZOOV SUR LA COMMUNE D’ANTONY

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

IV - PERSONNEL

13 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

V - EDUCATION

14 - ADOPTION DE L’AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE ET SENIORS A PASSER AVEC LA SOCIETE SOGERES

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

15 - PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ENGAGEES PAR L’EDUCATION NATIONALE EN FAVEUR DE L’INITIATION AUX LANGUES ETRANGERES DANS LES CLASSES DE COURS ELEMENTAIRES DURANT L’ANNEE SCOLAIRE 2021 / 2022

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

16 - ADOPTION D’UNE CONVENTION AVEC LE GRETA 92 POUR L’ORGANISATION DES COURS DU SOIR

Rapporteur : Mme Anne FAURET

VI - AFFAIRES DIVERSES

17 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE D’ANTONY : CHOIX DU CONCESSIONNAIRE – ADOPTION DU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE DES POMPES FUNEBRES (SAEMPF) ET FIXATION DES TARIFS

Rapporteur : Mme Christiane ENAME

18 - ADOPTION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES A PASSER AVEC LE CCAS D’ANTONY POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION AKADEMIK FOOTBALL AU TITRE DU COFINANCEMENT AVEC L’ETAT DE SON ACTION DANS LE CADRE DES QUARTIERS D’ETE 2021

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

20 - ADOPTION DE L’AVENANT N°4 A LA CONVENTION DEFINISSANT LES CONDITIONS D’UTILISATION DE LA SUBVENTION MUNICIPALE VERSEE A L’ASSOCIATION IFAC

Rapporteur : M. Ugo DI PALMA

21 - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DES HAUTS-DE-SEINE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’OPERATION « CHARTE QUALITE CONFIANCE » 2021

Rapporteur : Mme Marie VERET

22 - PASSATION D’UN CONTRAT LOCAL D’EDUCATION ARTISTIQUE (CLEA) AVEC LE MINISTERE DE LA CULTURE ET LES VILLES DE MASSY ET DE VERRIERES-LE- BUISSON : FIXATION DU MONTANT DU DEDOMMAGEMENT DES ARTISTES NON RETENUS

Rapporteur : Mme Isabelle ROLLAND

23 - DENOMINATION DU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

24 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2020

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

25 - COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA SOUS-COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES

Rapporteur : Mme Anne AUBERT