Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 5 décembre 2019 à 20 h

Dernière modification le 29/11/2019

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DÉCEMBRE 2019 À 20 H

ORDRE DU JOUR

1 - VŒU POUR LE RETOUR DE L’ECOLE ANATOLE FRANCE EN RESEAU D’EDUCATION PRIORITAIRE
Rapporteur : M. le Maire

I - FINANCES –

– INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE –

2 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 : BUDGET VILLE – EXERCICE 2019
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3 - OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT POUR L’EXERCICE 2020 : REMBOURSEMENTS ANTICIPES ET MOUVEMENTS PROVISOIRES DE DETTE
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

4 - AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES DES ASSOCIATIONS CONCERNEES Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT A COMPTER DE 2020
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

6 - FIXATION DU MONTANT DES PRIX REMIS A L’OCCASION DES MANIFESTATIONS MUNICIPALES - ADDITIF
Rapporteur : M. Gilles LE LAMER

7 - ADMISSIONS EN NON VALEURS ET CREANCES IRRECOUVRABLES
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

8 - FINALISATION DE L’OPERATION DE TRANSFERT DE L’ACTIVITE « LOGEMENT SOCIAL » A LA COOPERATIVE HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT
Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

9 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE D’UN TERRAIN COMMUNAL SIS LIEU-DIT LES PRES POUR LA CREATION D’UN COLLEGE PROVISOIRE A PASSER AVEC LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE SEINE
Rapporteur : Mme Anne FAURET

10 - ACQUISITION PAR LA VILLE D’UNE PARCELLE SISE 21 QUATER RUE DES SORRIERES APPARTENANT A MONSIEUR LAHILLADE ET MADAME DULONG
Rapporteur : M. Philippe MARTIN

11 - ACQUISITION PAR LA VILLE DE DEUX PLACES DE PARKING SITUEES 23 RUE DE L’EGLISE A ANTONY
Rapporteur : M. Philippe MARTIN

III - PERSONNEL

12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : M. Philippe SERIN

13 - RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES VACATAIRES – MODIFICATIF
Rapporteur : M. Philippe SERIN

14 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE AVEC LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE POUR LA SURVEILLANCE MEDICALE DES AGENTS DE LA VILLE D’ANTONY
Rapporteur : M. Philippe SERIN

IV – EDUCATION

15 - ADOPTION DES CONVENTIONS A PASSER AVEC LES ETABLISSEMENTS PRIVES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR LA DETERMINATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DUE A CES ETABLISSEMENTS
Rapporteur : Mme Anne FAURET

16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS
Rapporteur : Mme Anne FAURET

17 - ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTS-DE-SEINE POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE PROJETS VISANT L’ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP EN MILIEU ORDINAIRE
Rapporteur : Mme Anne FAURET

V – AFFAIRES DIVERSES

18 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L’ESPACE SANTE JEUNES POUR L’ANNEE 2020
Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ

19 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DU POLE SOLIDARITES POUR L’ANNEE 2020
Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ

20 - ADOPTION DE L’AVENANT N°2 AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE A PASSER AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTS-DE-SEINE
Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D’ARTISANS ET DE COMMERCANTS D’ANTONY
Rapporteur : M. Fabien HUBERT

22 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE FONTAINE MICHALON
Rapporteur : M. Fabien HUBERT

23 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2020
Rapporteur : M. Fabien HUBERT

24 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2020 (3ème JURY)
Rapporteur : M. David PASSERON

25 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION  POUR L’ANNEE 2019 (3ème JURY)
Rapporteur : M. David PASSERON

26 - PRISE EN CHARGE DES DEPENSES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS DE JUMELAGE AVEC DES VILLES ETRANGERES
Rapporteur : M. Fabien HUBERT

27 - ADHESION DE LA VILLE AU COLLECTIF 50/50
Rapporteur : Mme Sophie SANSY

28 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :

  1. Conseil d’administration de la Caisse des Ecoles -
  2. 1ère (Education) et 8ème (Enfance et Famille) Commissions Municipales -
  3. Conseils d’Ecoles -
  4. Etablissements Locaux d’enseignement -

Rapporteur : M. le Maire

29 - COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA SOUS-COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES
Rapporteur : M. Pascal COLIN

30 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) – ANNEE 2018
Rapporteur : Mme Armelle COTTENCEAU

31 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY-ANTONY-HAUTS DE BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) – ANNEE 2018
Rapporteur : Mme Armelle COTTENCEAU

32 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) – ANNEE 2018
Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

33 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) – ANNEE 2018
Rapporteur : Mme Maryse LEMMET