Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 8 décembre 2022 à 20h

Dernière modification le 02/12/2022

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DÉCEMBRE 2022

ORDRE DU JOUR

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE REOUVERTURE DE LA BIEVRE

 

I - FINANCES

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE

1 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT N° 1 : BUDGET VILLE – EXERCICE 2022

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

2- OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT ET REMBOURSEMENTS ANTICIPES D’EMPRUNTS POUR L’EXERCICE 2023

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3 - AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

4 -ADMISSION EN NON VALEURS ET CREANCES IRRECOUVRABLES

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT A COMPTER DE 2023

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

6 - APPLICATION DU TAUX D’EFFORT AUX TARIFS DES ACTIVITES DU CHÂTEAU SARRAN - MODIFICATIF

Rapporteur : Mme Isabelle ROLLAND

7 - REMISE GRACIEUSE POUR UN COMPTABLE PUBLIC RETRAITE ANCIEN RESPONSABLE DE LA TRESORERIE MUNICIPALE D’ANTONY

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - TRAVAUX – CONTRATS

8 - APPROBATION D’UNE LETTRE D’ENGAGEMENT ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET RTE POUR LA REALISATION D’ETUDES APPROFONDIES DANS LA PERSPECTIVE DE L’ENFOUISSEMENT DES LIGNES A TRES HAUTE TENSION CHEVILLY-VILLEJUST

Rapporteur : M. Eric ARJONA

9 - ADOPTION D’UN AVENANT N° 7 A LA CONVENTION RELATIVE A L’ENTRETIEN PAR DU PERSONNEL EN INSERTION DE DIFFERENTS ESPACES VERTS DE LA VILLE D’ANTONY ET ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A BUT NON LUCRATIF CONCLUE DANS LE CADRE D’UN CONTRAT PASSERELLE A PASSER AVEC L’ASSOCIATION ESPACES

Rapporteur : M. Laurent PEGORIER

 

III - VALLEE SUD GRAND PARIS

10 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’EXTENSION DE LA COMPETENCE « VOIRIE » ET « ECLAIRAGE PUBLIC, SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE POSE ET DEPOSE DES MOTIFS D’ILLUMINATIONS DE FIN D’ANNEE » DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS

Rapporteur : M. le Maire

11 - ZAC JEAN ZAY : ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION A PASSER AVEC VALLEE SUD GRAND PARIS POUR LE FINANCEMENT ET LA REALISATION D’EQUIPEMENTS PUBLICS

Rapporteur : M. Eric ARJONA

11 bis - AUTORISATION DONNEE A L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE POUR L’IMPLANTATION DE MOBILIER URBAIN DEDIE AU STATIONNEMENT DES VELOS SUR DES TERRAINS SITUES SUR LE DOMAINE PUBLIC AUX NIVEAUX INFERIEUR ET SUPERIEUR DES ABORDS DE LA GARE RER « LES BACONNETS »

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

IV - PERSONNEL

PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021

12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

13 - ADOPTION DE LA CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE DE PREVENTION DU CENTRE DE GESTION DE HAUTE-SAVOIE (SDG74) POUR LA SURVEILLANCE MEDICALE DES AGENTS DU CENTRE DE VACANCES PERMANENT DE LA VILLE D’ANTONY A SAMOENS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

V - EDUCATION

14 - VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L’ECOLE DES HAUTS-DE-SEINE (OCCE 92) POUR REDISTRIBUTION AUX COOPERATIVES DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS 2022  /  2023

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

VI - AFFAIRES DIVERSES

15 - CONCESSION DE SERVICE POUR L’EXPLOITATION DES REGIES PUBLICITAIRES DES EDITIONS DE LA VILLE : PROLONGATION DU CONTRAT DE CONCESSION PASSE AVEC LA SOCIETE SERIE MEDIAS ET AUTORISATION POUR LANCER UNE NOUVELLE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE

Rapporteur : M. Mathieu COURDESSES

16 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L’ESPACE SANTE JEUNES POUR L’ANNEE 2023

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

17 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DU POLE SOLIDARITES POUR L’ANNEE 2023

Rapporteur : M. Saïd AIT- OUARAZ

18 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2023

Rapporteur : Mme Marie VERET

19 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2022 (2ème JURY)

Rapporteur : M. David PASSERON

20 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2022 (3ème JURY)

Rapporteur : M. David PASSERON

21 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLLE A UN JEUNE ACTIF RESIDANT A ANTONY POUR SA PARTICIPATION A LA COURSE TRANSATLANTIQUE MINI‑TRANSAT 2025

Rapporteur : M. David PASSERON

22 - DEMANDE DE LABELLISATION DU 11 ESPACE JEUNES EN TANT QUE STRUCTURE INFORMATION JEUNESSE PAR LE RESEAU INFORMATION JEUNESSE

Rapporteur : M. David PASSERON

23 - DENOMINATION DE PLUSIEURS VOIES, ESPACES ET EQUIPEMENTS PUBLICS DANS LE QUARTIER JEAN ZAY

Rapporteur : M. le Maire

24 - PRISE EN CHARGE DE DEPENSES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D’AMITIE AVEC DES VILLES ETRANGERES

Rapporteur : M. David PASSERON

25 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :

  • 2ème (Finances et Ressources Humaines) et 10ème (Tranquillité Publique et Sécurité) Commissions Municipales,
  • Commission chargée du suivi du projet d’aménagement de la liaison TGV Massy-Valenton,

Rapporteur : M. le Maire

26 - ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION DES VILLES ET DES ELUS POUR LE PROLONGEMENT SUD DE LA LIGNE 4 DU METRO

Rapporteur : Mme Corinne PHAM-PINGAL

27 - ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION RUE DE L’AVENIR

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

28 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY – ANTONY - HAUTS DE BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) – ANNEE 2021

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

29 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) – ANNEE 2021

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

30 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) – ANNEE 2021

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

31 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) - ANNEE 2021

Rapporteur : Mme Christiane ENAME

VI - DOSSIERS PRESENTES PAR L’OPPOSITION MUNICIPALE

32 - VŒU RELATIF A L’AVENIR DE LA LIGNE DE METRO AUTOMATIQUE LEGER ORLY‑VAL

33 - VŒU RELATIF A L’ARRET DE LA PRIVATISATION DES BUS POUR DES TRANSPORTS PUBLICS ACCESSIBLES ET DE QUALITE POUR TOUTES ET TOUS