Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 9 février 2023

Dernière modification le 06/02/2023

1 - MISE EN PLACE DU BUDGET PARTICIPATIF POUR L’ANNEE 2023

Rapporteur : M. Fabien HUBERT

2 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

3 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur : M. Eric ARJONA

I - FINANCES

4 - DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2023

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA S.A. D’HABITATION A LOYER MODERE IMMOBILIERE 3F POUR UN EMPRUNT DE 1 295 000€ SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN VUE DE L’ACQUISITION EN VEFA DE 14 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES AU 192-195 RUE DES RABATS A ANTONY ET ADOPTION DE LA CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

6 - FIXATION DES TARIFS DES MEDIATHEQUES MUNICIPALES ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATIF

Rapporteur : Mme Isabelle ROLLAND

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

7 - PROJET DE CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT CULTUREL, EVENEMENTIEL ET ASSOCIATIF AU SEIN DU QUARTIER ANTONYPOLE :

• Validation des éléments programmatiques, de l’enveloppe financière prévisionnelle et du montant de la prime à verser aux candidats ayant remis des prestations conformes au règlement de concours,
• Composition du jury de concours et fixation de l’indemnité à verser aux membres à voix délibérative ayant la même qualification ou une qualification équivalente à celle requise pour les candidats siégeant au sein du jury de concours de maîtrise d’œuvre.

Rapporteur : M. Aviel BENSABAT

8 - ACQUISITION PAR LA VILLE D’UN BIEN SITUE 5 BOULEVARD PIERRE BROSSOLETTE A ANTONY CADASTRE Q 20 APPARTENANT A MONSIEUR ANDRE VASARHELYI

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III - TRAVAUX – CONTRATS

9 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE PASSEE AVEC L’ASSOCIATION « LE JARDIN DE L’ABREUVOIR » POUR LA GESTION DU FUTUR JARDIN POTAGER RUE DE L’ABREUVOIR

Rapporteur : Mme Marion GODEFROY

IV - PERSONNEL

10 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

VI - AFFAIRES DIVERSES

11 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D’ARTISANS ET DE COMMERCANTS D’ANTONY

Rapporteur : Mme Marie VERET

12 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D’ANTONY DENOMMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L’ANIMATION DU MARCHE D’ANTONY

Rapporteur : Mme Marie VERET

13 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE POUR L’ANNEE 2023

Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ

14 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA SECURITE POUR L’ANNEE 2023

Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ

15 - ADOPTION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE RENOUVELLEMENT DU CONSEIL LOCAL DE LA SANTE MENTALE D’ANTONY

Rapporteur : M. Ioannis VOULDOUKIS

16 - DENOMINATION DE TROIS VOIES DANS LE QUARTIER JEAN ZAY

Rapporteur : M. le Maire

17 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :

• 5^ème (Education, Jeunesse, Enfance et Famille), 6^ème (Transition Ecologique, Environnement et Développement Durable), 8^ème (Services Publics, Ville Intelligente et Démocratie Participative, Relations Internationales et Elections) et 10^ème (Tranquillité Publique et Sécurité) Commissions Municipales,
• Commission chargée des services publics locaux,
• Commission chargée de l’étude des délégations de Service Public

Rapporteur : M. le Maire

18 - CREATION D’UNE MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION RELATIVE A LA DEFINITION ET A LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DANS LE QUARTIER DU NOYER DORE AU TRAVERS DU CONTRAT DE VILLE ET DE SON ANNEXE 2020-2022

Rapporteur : M. le Maire

19 - DECLARATION DU CONSEIL MUNICIPAL A L’OCCASION DU 60^ème ANNIVERSAIRE DU TRAITE DE L’ELYSEE

Rapporteur : M. Fabien HUBERT

VI - DOSSIERS PRESENTES PAR L’OPPOSITION MUNICIPALE

20 - VŒU RELATIF A LA HAUSSE DES COUTS DE L’ENERGIE : POUR FAIRE BAISSER LE COUT DE L’ENERGIE, SORTONS LE GAZ ET L’ELECTRICITE DU MARCHE