Séance du 1er juillet 2021 à 20h

Dernière modification le 12/07/2021

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2021 à 20H

Rapports et délibérations

I – FINANCES

1 - ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DEVELOPPEMENT (2020 – 2022) PASSE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN
Pour : POUR : 44 – ABSTENTION : 05
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2 - TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES : MODIFICATION DES REGLES D’EXONERATION

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

POUR : 49
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3 - FIXATION DES TARIFS DE L’ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS – ADDITIF

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

POUR : 49
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II – URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

4 - PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE –ARCHIVES MUNICIPALES ZAC JEAN ZAY

  • Validation du programme, de l’enveloppe financière prévisionnelle et du montant des indemnités à verser aux candidats ayant remis des prestations conformes au règlement du concours : POUR : 49
  • Désignation des membres du conseil municipal composant le jury de concours et fixation des indemnités de participation des personnes possédant la qualification exigée des candidats ou une qualification équivalente : POUR : 38 – CONTRE : 11

Rapporteur : Mme Lynda EL MEZOUED
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5 - ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION TRIPARTITE AVEC RESEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITE (RTE) ET LA COMMUNE DE MASSY EN VUE DE L’ENFOUISSEMENT DES LIGNES TRES HAUTES TENSION SUR LE SECTEUR ANTONYPOLE

Rapporteur : M. Eric ARJONA

POUR : 44 – ABSTENTION : 05
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III – TRAVAUX - CONTRATS

6 - ADOPTION DE L’AVENANT N°6 A LA CONVENTION RELATIVE A L’ENTRETIEN PAR DU PERSONNEL EN INSERTION DE DIFFERENTS ESPACES VERTS DE LA VILLE D’ANTONY PASSEE AVEC L’ASSOCIATION ESPACES

Rapporteur : M. Laurent PEGORIER

POUR : 49
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IV – PERSONNEL

7 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

POUR : 49
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8 - MODALITES DE PRISE EN CHARGE D’UNE ACTION DE FORMATION DANS LE CADRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION

Rapporteur : Mme Claire GENEST

POUR : 49
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9 - MISE EN PLACE DU « FORFAIT MOBILITES DURABLES » AU PROFIT DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

POUR : 49
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V – EDUCATION

10 - ADOPTION DES CONVENTIONS A PASSER AVEC LES ETABLISSEMENTS PRIVES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR LA DETERMINATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DUE A CES ETABLISSEMENTS

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

POUR : 44 – Ne prend pas part au vote : 05
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VI - SPORTS

11 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT- ADOPTION DE L’AVENANT N°3 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PASSE AVEC LE TENNIS CLUB D’ANTONY

Rapporteur : M. Patrick REYNIER  

POUR : 49
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12 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA CAFETERIA DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT : CHOIX DU DELEGATAIRE - ADOPTION DU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION « TENNIS CLUB D’ANTONY » ET FIXATION DES TARIFS

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

POUR : 49
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13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ANTONIENNES -ADDITIF

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

POUR : 49
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VII - AFFAIRES DIVERSES

14 - RETROCESSION DU DROIT AU BAIL SIS 12 RUE AUGUSTE MOUNIE A ANTONY SUITE A L’EXERCICE PAR LA VILLE D’ANTONY DE SON DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL

Rapporteur : Mme Marie VERET

POUR : 43 – ABSTENTION : 06
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15 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2021 (2éme JURY)

Rapporteur : M. David PASSERON

POUR : 49
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16 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2021 (1 er JURY)

Rapporteur : M. David PASSERON

POUR : 49
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17 - ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION CAPITAL FILLES ET ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT CORRESPONDANTE

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

POUR : 44 – ABSTENTION : 05
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18 - APPROBATION DU COMPTE RENDU DES TRAVAUX 2020 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

Rapporteur : M. le Maire

POUR : 44 – ABSTENTION : 05
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19 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT POUR L’ANNEE 2020

Rapporteur : M. Patrick REYNIER
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20 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB ET DE LA FERME D’ANTONY POUR L’ANNEE 2020

Rapporteur : M. Patrick REYNIER
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21 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU FUNERARIUM POUR L’ANNEE 2020

Rapporteur : Mme Christiane ENAME
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