Séance du 11 avril 2019 à 21 h

Dernière modification le 12/04/2019

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019 À 21 H

Rapports et délibérations

I - FINANCES

1 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – EXERCICE 2019 -
Rapporteur : M. Pierre MEDAN
Pour : 41 - Abstention : 01 - Contre : 07
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2 - ADOPTION DU TAUX DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES
Rapporteur : M. Pierre MEDAN
Pour : 41 - Abstention : 01 - Contre : 07
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3 - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’UTILISATION DE L’EXCEDENT DE LIQUIDATION DE L’OFFICE HLM ANTONY HABITAT CONCLU AVEC L’ETAT ET HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT ET DU PROJET DE CONVENTION DE LIQUIDATION
Rapporteur : M. Pierre MEDAN
Pour : 42 - Abstention : 01 - Contre : 06
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II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

4 - BILAN ANNUEL DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES REALISEES PAR LA VILLE POUR L’ANNEE 2018
Rapporteur : M. Philippe MARTIN
Pour : 41 - Abstention : 01 - Contre : 01 - Ne prend pas part au vote : 06
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III - PERSONNEL

5 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : M. Philippe SERIN
Pour : 49
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IV - SPORTS

6 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
Rapporteur : M. Gilles LE LAMER
Pour : 49
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7 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D’AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSÉES À DIFFÉRENTES ASSOCIATIONS SPORTIVES
Rapporteur : M. Gilles LE LAMER
Pour : 49
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V – AFFAIRES DIVERSES

8 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS NON SPORTIVES
Rapporteur : Mme Anny LEON
Pour : 48 - Ne prend pas part au vote : 01 (M. Serin)
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9 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2019
Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ
Pour : 48 - Ne prend pas part au vote : 01 (Mme Covi)
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10 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D’AVENANTS DÉFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSÉES À DIFFERENTES ASSOCIATIONS NON SPORTIVES
Rapporteur : Mme Anny LEON
Pour : 47 - Ne prend pas part au vote : 02 (M. Serin, Mme Covi)
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11 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE POUR L’ANNEE 2019
Rapporteur : Mme Sophie SANSY
Pour : 48 - Abstention : 01
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12 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DÉPARTEMENTALES AU TITRE DE LA PRÉVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA SÉCURITÉ POUR L’ANNÉE 2019
Rapporteur : Mme Sophie SANSY
Pour : 48 - Abstention : 01
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13 - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT 2019 AVEC LE POLE DE COMPETITIVITE SYSTEMATIC PARIS-REGION
Rapporteur : M. François GOULETTE
Pour : 48 - Abstention : 01
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14 - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET LA CHAMBRE DES METIERS ET DE L’ARTISANAT DES HAUTS-DE-SEINE POUR LA MISE EN PLACE AUPRES DES COMMERCANTS DE LA VILLE DE LA CHARTE QUALITE CONFIANCE 2019
Rapporteur : M. Fabien HUBERT
Pour : 49
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15 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2019 (1er JURY)
Rapporteur : M. David PASSERON
Pour : 49
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16 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2019 (1er JURY)
Rapporteur : M. David PASSERON
Pour : 49
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17 - CONCESSION DE SERVICE POUR L’EXPLOITATION DES DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS ET DE DENREES : CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET ADOPTION DU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE CARON
Rapporteur : M. le Maire
Pour : 49
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18 - ADOPTION DE L’AVENANT N°4 A LA CONVENTION PASSEE AVEC LES SERVICES DE L’ETAT POUR LA TRANSMISSION DEMATERIALISEE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LÉGALITÉ
Rapporteur : Jean-Pierre LIMBORG
Pour : 48 - Abstention : 01
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19 - PRISE EN CHARGE DE DEPENSES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS DE JUMELAGE AVEC DES VILLES ÉTRANGÈRES
Rapporteur : M. Fabien HUBERT
Pour : 49
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20 - ACQUISITION PAR LA VILLE D’UN LOCAL COMMERCIAL SITUE 23 RUE DE L’ÉGLISE À ANTONY
Rapporteur : M. Fabien HUBERT
Pour : 48 - Abstention :  01
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