Séance du 14 février 2019 à 20 h

Dernière modification le 15/02/2019

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FÉVRIER 2019 À 20 H

Rapports et délibérations

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT L’ARRETE INTER-PREFECTORAL DU 20 DECEMBRE 2018 PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE CONCERNANT LE PROJET DE CREATION DE LA LIGNE 18 DU RESEAU DE TRANSPORT DU GRAND PARIS EXPRESS  RELIANT LES GARES AEROPORT D’ORLY A VERSAILLES CHANTIERS
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1 - RECONDUCTION DU DISPOSITIF DU BUDGET PARTICIPATIF POUR L’ANNEE 2019
Rapporteur : M. Jean-Pierre LIMBORG
Pour :  49
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2 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Rapporteur : Mme Sophie SANSY
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3 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Mme Armelle COTTENCEAU
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I - FINANCES

4 - DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2019
Rapporteur : M. le Maire
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5 - FIXATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT RELATIVES AUX TRAVAUX DE VOIRIE POUR COMPTE DE TIERS
Rapporteur : M. le Maire
Pour : 43 -  Abstention :  06
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II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

6 - ANTONYPOLE : CESSION AU GROUPEMENT LINKCITY ILE DE FRANCE, MANDATAIRE / EMERIGE RESIDENTIEL DE PARCELLES SISES AVENUES LEON HARMEL ET FRANCOIS ARAGO CADASTREES CM 208, CO 215 ET CO 242
Rapporteur : M. Philippe MARTIN
Pour : 41 - Abstention :  08
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III - PERSONNEL

7 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : M. Philippe SERIN
Pour : 49
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8 - CREATION DES EMPLOIS NECESSAIRES POUR ASSURER LES BESOINS LIES A L’ACCROISSEMENT D’ACTIVITE TEMPORAIRE OU SAISONNIER
Rapporteur : M. Philippe SERIN
Pour : 49
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9 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE DE PRÉVENTION DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE HAUTE-SAVOIE (CDG74) POUR LA SURVEILLANCE MÉDICALE DES AGENTS DU CENTRE DE VACANCES PERMANENT DE LA VILLE D'ANTONY À SAMOËNS – RENOUVELLEMENT 
Rapporteur : M. Philippe SERIN
Pour : 49
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10 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE DE PRÉVENTION DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN (CDG56) POUR LA SURVEILLANCE MÉDICALE DES AGENTS DU CENTRE DE VACANCES PERMANENT DE LA VILLE D'ANTONY À KERJOUANNO
Rapporteur : M. Philippe SERIN
Pour : 49
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11 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’ADHESION AU SECRETARIAT MEDICAL DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN (CDG 56) POUR LES AGENTS DU CENTRE DE VACANCES PERMANENT DE LA VILLE A KERJOUANNO - RENOUVELLEMENT
Rapporteur : M. Philippe SERIN
Pour : 49
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IV – VALLEE SUD GRAND PARIS

12 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE TERRITOIRE DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLE SUD GRAND PARIS
Rapporteur : M. le Maire
Mme LE BRIS est élue
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V - EDUCATION

13 - FUSION DES DEUX ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DUNOYER DE SEGONZAC EN UNE ECOLE UNIQUE POUR LE GROUPE SCOLAIRE
Rapporteur : Mme Françoise QUINZIN
Pour :  48 -  Abstention :  01
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14 - ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PASSEE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTS DE SEINE RELATIVE A LA PRESTATION DE SERVICE D’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERISCOLAIRE
Rapporteur : Mme Anne FAURET
Pour : 49
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VI– SPORTS

15 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT : ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PASSE AVEC LE TENNIS CLUB D’ANTONY
Rapporteur : M. Gilles LE LAMER
Pour : 49
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VII– AFFAIRES DIVERSES

16 - ADOPTION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D’ANTONY DENOMMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L’ANIMATION DU MARCHE D’ANTONY ET L’INFORMATION DES USAGERS
Rapporteur : M. Fabien HUBERT
Pour : 49
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17 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) A PASSER AVEC L’ETAT ET HAUTS DE BIEVRE HABITAT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE 2015-2020 
Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ
Pour : 49
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18 - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE 2015-2020 A PASSER AVEC L’ETAT ET HAUTS DE BIEVRE HABITAT
Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ
Pour : 49
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19 - ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS DES HAUTS DE SEINE POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION CONCERNANT LE PROJET « CONNECTONS-NOUS »
Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ
Pour : 49
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20 - ADOPTION D’UNE CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE ASSOCIATIVE P’TITE FRAMBOISINE
Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER
Pour : 48 -  Abstention : 01
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21 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES COMMISSIONS RELATIVES A LA COMMANDE PUBLIQUE – MODIFICATIF
Rapporteur : M. le Maire
Pour : 48 -  Abstention : 01
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22 - RETROCESSION DE CONCESSION TRENTENAIRE DANS LE CIMETIERE COMMUNAL
Rapporteur : Mme Armelle COTTENCEAU
Pour : 49
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23 - VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AUX DYSFONCTIONNEMENTS DE LA LIGNE B DU RER
Pour : 49
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