Séance du 2 décembre 2021 à 20h

Dernière modification le 07/12/2021

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE 2021 à 20H

Rapports et délibérations

I – FINANCES

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE –

Télécharger le rapport

1 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N° 1 : BUDGET VILLE – EXERCICE 2021

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

POUR : 41 – CONTRE : 05 – ABSTENTION : 03
Télécharger le rapport et la délibération

2 - OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT ET REMBOURSEMENTS ANTICIPES D’EMPRUNTS POUR L’EXERCICE 2022

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

POUR : 38 – ABSTENTION : 11

Télécharger le rapport et la délibération

3 - AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET AVENANT DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

POUR : 47 – Ne prend pas part au vote : 02 (Mme GENEST, Mme RAFIK)

Télécharger le rapport et la délibération

4 - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE REMBOURSEMENT A PASSER AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’ANTONY

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

POUR : 49
Télécharger le rapport et la délibération

5 - ADMISSION EN NON VALEURS ET CREANCES IRRECOUVRABLES

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

POUR : 49
Télécharger le rapport et la délibération

6 - FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT A COMPTER DE 2022

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

POUR : 49
Télécharger le rapport et la délibération

7 - RECOUVREMENT DE FRAIS ENGAGES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DE PROCEDURES D’EXECUTION D’OFFICE

Rapporteur : M. Wissam NEHME

POUR : 49
Télécharger le rapport et la délibération

II – URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

8 - ANTONYPOLE – ACQUISITION DU BIEN SIS 4 AVENUE FRANCOIS ARAGO CADASTRE CM 208, CM 573 ET CM 575 AUPRES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF) - RECTIFICATIF

Rapporteur : M. Eric ARJONA

POUR : 44 – CONTRE : 05
Télécharger le rapport et la délibération

III – PERSONNEL

9 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

POUR : 44 – CONTRE : 05
Télécharger le rapport et la délibération

10 - MODALITES DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR CERTAINES CATEGORIES DE PERSONNELS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

POUR : 49
Télécharger le rapport et la délibération

11 - MODALITES DE MISE EN PLACE DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) DANS LE CADRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

Rapporteur : Mme Claire GENEST

POUR : 44 – CONTRE : 05
Télécharger le rapport et la délibération

12 - MODALITES DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL

Rapporteur : Mme Claire GENEST

POUR : 49
Télécharger le rapport et la délibération

13 - MODALITES DE REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS DANS LE CADRE DU RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION

Rapporteur : Mme Christiane ENAME

POUR : 49
Télécharger le rapport et la délibération

IV – EDUCATION

14 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE RESTAURATION SCOLAIRE ET CRECHE JEAN ZAY – EXTRASCOLAIRE – PERISCOLAIRE ET SENIORS

  • Adoption de la convention de groupement d’autorités concédantes conclue entre la ville et le CCAS - POUR : 49
  • Approbation du rapport sur le choix du mode de gestion – POUR : 44 – CONTRE : 05

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

POUR : 49
Télécharger le rapport et la délibération

15 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE DES HAUTS-DE-SEINE (OCCE 92) POUR REDISTRIBUTION AUX COOPERATIVES DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS 2021 / 2022

Rapporteur : Mme Anne FAURET

POUR : 49
Télécharger le rapport et la délibération

16 - ADOPTION D’UNE CONVENTION RELATIVE A L’UTILISATION DE L’ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL (ENT) DANS LES ECOLES DE L’ACADEMIE A PASSER AVEC LE MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

POUR : 44 – ABSTENTION : 05
Télécharger le rapport et la délibération

V - AFFAIRES DIVERSES

17 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L’ESPACE SANTE JEUNES POUR L’ANNEE 2022

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

POUR : 49
Télécharger le rapport et la délibération

18 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DU POLE SOLIDARITES POUR L’ANNEE 2022

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

POUR : 49
Télécharger le rapport et la délibération

19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D’ARTISANS ET DE COMMERCANTS D’ANTONY

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

POUR : 48 – ABSTENTION : 01
Télécharger le rapport et la délibération

20 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2022

Rapporteur : Mme Marie VERET

POUR : 44 – CONTRE : 05
Télécharger le rapport et la délibération

21 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2021 (3ème JURY)

Rapporteur : Rapporteur : M. David PASSERON

POUR : 49
Télécharger le rapport et la délibération

22 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY – ANTONY – HAUTS DE BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) – ANNEE 2020

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET
Télécharger le rapport et la délibération

23 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) – ANNEE 2020

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET
Télécharger le rapport et la délibération

24 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) – ANNEE 2020

Rapporteur : Mme Christiane ENAME

Télécharger le rapport et la délibération

25 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) – ANNEE 2020

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

Télécharger le rapport et la délibération