Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 19 novembre 2026 à 19h

 

1-VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES COMMUNES SINISTREES PAR LES INCENDIES DE L’ETE 2026 –

Rapporteur : Mme le Maire

2-RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES –

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

3- RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE –

Rapporteur : Mme Elodie DOUMENG

 

I – FINANCES –

4-DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2027 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

 

II – URBANISME – AFFAIRES FONCIERES –

5-ANTONYPOLE - CESSION A LA SOCIETE IN’LI D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 3 775 M² A EXTRAIRE DE LA PARCELLE CM 214 SISE 5 AVENUE MAURICE RAVEL : MODIFICATION DES CONDITIONS DE PAIEMENT DU PRIX –

Rapporteur : M. Bertrand MASSELIN

 

III – VALLEE SUD GRAND PARIS –

6-COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS – ANNEE 2025 –

Rapporteur : Mme le Maire

 

IV – RESSOURCES HUMAINES –

7-COMMUNICATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2025 –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

8-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

9-EVOLUTION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE POUR LES AGENTS APPARTENANT A LA CATEGORIE B –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

10-EVOLUTION DU REGIME INDEMNITAIRE DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS SUPERIEURS –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

11-EVOLUTION DU TAUX DE REMUNERATION POUR L’EMPLOI DE MEDECIN DU TRAVAIL –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

12-PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION SANTE SOUSCRITE PAR LE CIG PETITE COURONNE –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

13-ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION CANCER@WORK –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

 

V – AFFAIRES DIVERSES –

14-CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE D’ANTONY : CHOIX DU CONCESSIONNAIRE – ADOPTION DU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE DES POMPES FUNEBRES (SAEMPF) ET FIXATION DES TARIFS –

Rapporteur : Mme Hawa SALL

15-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ACCORDEES A DIVERSES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2026 – ADDITIF –

Rapporteur : Mme Laïla RAFIK

16-ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC LA VILLE DE SCEAUX POUR UNE PATROUILLE EQUESTRE GROUPEE ANTONY-SCEAUX (PEGAS) –

Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ

17-PRISE EN CHARGE DE DEPENSES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D’AMITIES AVEC LES VILLES ETRANGERES –

Rapporteur : Mme Lynda EL MEZOUED

18-AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2027 –

Rapporteur : Mme Carole BRUNEAU

19-COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY-ANTONY-HAUTS-DE-BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) – ANNEE 2025 –

Rapporteur : M. Emmanuel DECROP

20-COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) – ANNEE 2025 –

Rapporteur : M. Emmanuel DECROP

21-COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) – ANNEE 2025 –

Rapporteur : M. Emmanuel DECROP

22-COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) – ANNEE 2025 –

Rapporteur : Mme Hawa SALL

 

VI – DOSSIERS PRESENTES PAR L’OPPOSITION MUNICIPALE –

23-VŒU RELATIF A LA RENOVATION DES LOCAUX DU LYCEE PROFESSIONNEL THEODORE MONOD –