Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 12 décembre 2024 à 20h

Dernière modification le 12/12/2024

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2024

ORDRE DU JOUR

1 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CROIX ROUGE LIBANAISE - SECTION D’ANTELIAS –

Rapporteur : M. Wissam NEHMÉ

I - FINANCES

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE

2 - ADHESION DE LA VILLE D’ANTONY A L’AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3- DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT N° 1 : EXERCICE 2024 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

4 - OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT ET REMBOURSEMENTS ANTICIPES D’EMPRUNTS POUR L’EXERCICE 2025 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

6 - ACQUISITION PAR LA COOPERATIVE HAUTS DE BIEVRE HABITAT DE 544 LOGEMENTS SITUES AU PARVIS DE LA BIEVRE A ANTONY :

OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE POUR LES EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT DE 2 100 000 EUROS
ADOPTION D’UNE CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

7 - ADMISSION EN NON-VALEURS ET CREANCES IRRECOUVRABLES –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

8 - FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT A COMPTER DE 2025 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - URBANISME – AFFAIRES FONCIERES

9 - ANTONYPOLE : APPROBATION DE LA LETTRE D’ACCORD POUR L’ENGAGEMENT DE DEPENSES ANTICIPEES PORTANT SUR L’ABATTAGE D’ARBRES ET LA COMMANDE DES CABLES NECESSAIRES A LA MISE EN SOUTERRAIN DES LIGNES CHEVILLY VILLEJUST 1, 2, 3 ET 4 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ANTONY –

Rapporteur : M. Eric ARJONA

10 - ANTONYPOLE : ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE CONTRIBUTION DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE AU FINANCEMENT DE L’ENFOUISSEMENT DES LIGNES A 225 000 VOLTS TRAVERSANT LA COMMUNE D’ANTONY

Rapporteur : M. Eric ARJONA

11 - ANTONYPOLE : CESSION A LA SOCIETE IN’LI D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 3 775 M² A EXTRAIRE DE LA PARCELLE CM 214 SISE 5 AVENUE MAURICE RAVEL –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

12 - BASSIN DE STOCKAGE DES EAUX PLUVIALES SITUE ANGLE RUE DE L’AVENIR / RUE DU CHEMIN DE FER : CESSION AU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE D’EMPRISES APPARTENANT A LA VILLE D’ANTONY – ADDITIF –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

13 - DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC CULTUEL DU LOT N° 2 DU BIEN COMMUNAL SIS 134 AVENUE LEON BLUM –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

14 - TRANSFERT D’OFFICE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA RUE DES NATIONS-UNIES, DE LA RUE DE BELLEVUE, DE L’AVENUE DE L’EUROPE ET D’UNE PARTIE DE L’AVENUE FRANCOIS SOMMER –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III - TRAVAUX - CONTRATS

15 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION ADOPTANT LE BAREME DE DETERMINATION DE LA VALEUR DES ARBRES ET D’EVALUATION DES DEGATS CAUSES AUX ARBRES (BAREME VIE - BED) ET DE SES ANNEXES –

Rapporteur : Mme Marion GODEFROY