Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 18 décembre

Dernière modification le 12/12/2025

I - FINANCES

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE 

1- DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT N° 1 : EXERCICE 2025

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

2-ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE - EXERCICE 2026 

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3 - ADOPTION DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

4 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT 2025 A LA COOPERATIVE HAUTS  DE – BIEVRE HABITAT ET ADOPTION D’UNE CONVENTIONS DE RESERVATION DE LOGEMENTS

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

6 - CESSION DE DEUX VEHICULES COMMUNAUX

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

7 - FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT A COMPTER DE 2026

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

8- ANTONYPOLE : DECLASSEMENT ANTICIPE ET CESSION A LA SOCIETE IN’LI D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 3 389 M² A EXTRAIRE DE LA PARCELLE CP 213 ET D’UNE PARTIE DE LA RUE HENRI POINCARE SISE 6 RUE HENRI POINCARE

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

9 - ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA RUE DE LA RENAISSANCE SUD – ZAC JEAN ZAY A ANTONY

Rapporteur : M. Wissam NEHME

10 - CHANGEMENT DE DENOMINATION D’UNE PARTIE DE LA RUE DE LA RENAISSANCE

Rapporteur : M. Wissam NEHME

III - TRAVAUX - CONTRATS

11 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SAS GREEN KOMMON EN VUE DE L’INSTALLATION ET L’EXPLOITATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES SUR LA TOITURE DE L’ECOLE DU VAL DE BIEVRE

Rapporteur : M. Wissam NEHME

IV - PERSONNEL

13- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

V - EDUCATION

14- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L’ECOLE DES HAUTS-DE-SEINE (OCCE 92) POUR REDISTRIBUTION AUX COOPERATIVES DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS 2025/2026

Rapporteur : Mme Anne FAURET

15 - ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION NATIONALE DES DIRECTEURS DE LA RESTAURATION COLLECTIVE (AGORES)

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

VI - AFFAIRES DIVERSES

16- APPROBATION DU RAPPORT SUR LE CHOIX DU MODE DE GESTION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE

Rapporteur : Mme Christiane ENAME

17- ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE POUR L’EXPLOITATION DES REGIES PUBLICITAIRES DES EDITIONS DE LA VILLE A PASSER AVEC LA SOCIETE CMP

Rapporteur : M. Mathieu COURDESSES

18- ADOPTION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE PRESTATIONS DE LOCATION DE CHEVAUX ET D’UN LIEU D’HEBERGEMENT A PASSER AVEC LA VILLE DE SCEAUX 

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

19- ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L’ESPACE SANTE JEUNES POUR L’ANNEE 2026

Rapporteur : M. Marc ALI BEN ABDALLAH

20- ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX  SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DU POLE SOLIDARITES POUR L’ANNEE 2026

Rapporteur : M. Marc ALI BEN ABDALLAH

21 - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL REGULIER DE JEUNES ENFANTS

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

22 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE SOUTIEN A L’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DU QUARTIER SAINT SATURNIN POUR 2025

Rapporteur : Mme Marie VERET

23 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D’ANTONY DENOMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L’ANIMATION DU MARCHE D’ANTONY

Rapporteur : Mme Marie VERET

24 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2026

Rapporteur : Mme Marie VERET

25 - FIXATION DU MOMENT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L'ANNEE 2025 ( 4ème JURY)

Rapporteur : M. David PASSERON

26 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2025 (3ème JURY)

Rapporteur : M. David PASSERON

27 - SOUSCRIPTION DE LA VILLE AUX BOUQUETS N° 3 « SERVICE RESEAUX ET TELECOMMUNICATION », N° 4 « INFRASTRUCTURE DES SYSTEMES D’INFORMATION » ET N° 5 « SOLUTIONS INTELLIGENTES DE SECURITE ET DE SURETE » AUPRES DE LA CENTRALE D’ACHAT SIPP’nCO

Rapporteur : M. Bruno FOYER