Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 25 septembre

Dernière modification le 19/09/2025

I - FINANCES

1 - OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA COOPERATIVE HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT POUR DES EMPRUNTS SOUSCRITS :

• AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR DIVERSES REHABILITATIONS ET ADOPTION DES CONVENTIONS DE RESERVATION CORRESPONDANTES –
• AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR L’ACQUISITION DE 105 LOGEMENTS AUPRES D’IN’LI ET ADOPTION DES CONVENTIONS DE RESERVATION CORRESPONDANTES –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

2 - FIXATION DES TARIFS DU STATIONNEMENT URBAIN APPLICABLES A COMPTER DU 1er NOVEMBRE 2025 – MODIFICATIF –

Rapporteur : M. Edouard KALONJI

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

3 - ENFOUISSEMENT DES LIGNES TRES HAUTE TENSION A ANTONYPOLE :

• DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION AU RESEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITE (RTE) D’UNE EMPRISE FONCIERE DE 107M2 CADASTREE CP334 APPARTENANT A LA VILLE D’ANTONY – RECTIFICATIF –
• ADOPTION DE CONVENTIONS DE SERVITUDES AVEC RESEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITE (RTE) –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

4 - CESSION DE 4 APPARTEMENTS DE TYPE STUDIO SIS 76 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY A ANTONY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION INITIATIVES - ADDITIF –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III - TRAVAUX - CONTRATS

5 - ADOPTION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL A CONCLURE AVEC LA SOCIETE TEMPEOL POUR LE MARCHE DE TRAVAUX (LOT 3) DU GROUPE SCOLAIRE DUNOYER DE SEGONZAC –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

IV - VALLEE SUD GRAND PARIS

6 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MODIFICATION DE LA ZONE GEOGRAPHIQUE CONCERNEE PAR LE TRANSFERT DE LA COMPETENCE « CREATION ET EXPLOITATION D’UN RESEAU PUBLIC DE CHALEUR OU DE FROID » A L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD – GRAND PARIS –

Rapporteur : M. le Maire

V - PERSONNEL

7 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

VI - SPORTS

8 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - ADDITIF –

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

VII - AFFAIRES DIVERSES

9 - PRISE EN CHARGE DE DEPENSE PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D’AMITIE AVEC DES VILLES ETRANGERES –

Rapporteur : M. Fabien HUBERT

10 -  ADHESIONS DE LA VILLE :

• A L’ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANÇAIS (AAF) –
• A L’ASSOCIATION AVENIO-UTILISATEURS –

Rapporteur : M. Pascal COLIN

11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D’ECOLES - MODIFICATIF –

Rapporteur : M. le Maire