Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 20 novembre 2025

Dernière modification le 17/11/2025

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2025

ORDRE DU JOUR

 

1- RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES –

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

 

2- RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE –

Rapporteur : M. Eric ARJONA

 

I - FINANCES

3- DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2026 - 

 

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

 

 

 

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

4 - ANTONYPOLE - CESSION A LA SOCIETE IN’LI D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 3 775 M² A EXTRAIRE DE LA PARCELLE CM 214 SISE 5 AVENUE MAURICE RAVEL : ADOPTION D’UN AVENANT N°1 A LA PROMESSE DE VENTE – 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

 

 

5 - ACQUISITION DU LOT DE COPROPRIETE N°11 DU CENTRE COMMERCIAL FONTAINE MOUTON SIS 2 AVENUE FONTAINE MOUTON/ALLEE DU NIL/SQUARE DU ST LAURENT CADASTRE BH 302 –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

 

III - TRAVAUX - CONTRATS

6 - ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA SOCIETE CRAM SAS RELATIVE A L’UTILISATION DU DISPOSITIF DES CERTIFICATS D’ECONOMIE D’ENERGIE POUR PROMOUVOIR ET VALORISER LES OPERATIONS DE MAITRISE DE L’ENERGIE –

Rapporteur : M. Eric ARJONA

 

7 - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB) POUR L’ENTRETIEN DU RU DES GODETS A ANTONY -

 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

 

IV - VALLEE SUD GRAND PARIS

8 - AVIS DE LA COMMUNE SUR LA CREATION DE LA ZAC ANTONYPOLE A ANTONY -

Rapporteur : M. le Maire

 

9- ADOPTION D’UNE CONVENTION DE FINANCEMENT A PASSER AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS POUR L’ENFOUISSEMENT DES LIGNES A 225 000 VOLTS TRAVERSANT LA COMMUNE D’ANTONY -

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

 

10- COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS – ANNEE 2024 

Rapporteur : M. le Maire

 

 

V - PERSONNEL

11- COMMUNICATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 -

Rapporteur : Mme Claire GENEST

 

12- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS -

Rapporteur : Mme Claire GENEST

 

13- RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION DE LA VILLE D’ANTONY A LA CONVENTION DU SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE -

Rapporteur : Mme Claire GENEST

 

14- ADHESION DE LA VILLE D’ANTONY A LA CONVENTION CADRE DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE RELATIVE AUX PRESTATIONS DE PREVENTION, DE SANTE ET D’ACTION SOCIALE AU TRAVAIL -

Rapporteur : Mme Claire GENEST

 

 

VI - SPORTS

 

 

15- CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA CAFETERIA DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT : PROLONGATION DE LA DUREE DU CONTRAT PASSE AVEC L’ASSOCIATION « TENNIS CLUB D’ANTONY » -

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

 

 

 

 

 

VII - AFFAIRES DIVERSES

 

16- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU CONTRAT DE VILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2025 – ADDITIF -

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

 

17- COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY-ANTONY-HAUTS-DE-BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) – ANNEE 2024 -

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

 

18- COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) – ANNEE 2024 -

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

 

19- COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) – ANNEE 2024 -

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

 

20- COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) – ANNEE 2024 -

Rapporteur : Mme Christiane ENAME