Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 26 juin 2025

Dernière modification le 20/06/2025

I - FINANCES

1 - CONTRAT DE DEVELOPPEMENT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS‑DE-SEINE :

• AVENANT N°3 AU CONTRAT POUR 2023-2025
• ADOPTION D’UN CONTRAT POUR 2025

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

2 - APPLICATION DU TAUX D’EFFORT AUX TARIFS DE CERTAINES ACTIVITES MUNICIPALES A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2025 – ADDITIF

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3 - MODALITES D’APPLICATION DES MISES A DISPOSITION DE LOGEMENTS POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE - ADDITIF

Rapporteur : Mme. Sophie SANSY

4 - OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA COOPERATIVE HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT POUR DES EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN VUE DE DIVERSES REHABILITATIONS ET ADOPTION DES CONVENTIONS DE RESERVATION CORRESPONDANTES

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

5 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LE PROJET DE GEOTHERMIE DE LA VILLE DE FRESNES

Rapporteur : M. Wissam NEHME

6 - CUISINE CENTRALE : ACQUISITION PAR LA VILLE D’UNE EMPRISE DE TERRAIN DE 21 M2 ISSUE DE LA PARCELLE CM N°578 SISE 195/199 RUE DES RABATS APPARTENANT A LA COPROPRIETE SDC PLEIN SUD

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

7 - CESSION DE 4 APPARTEMENTS DE TYPE STUDIO SIS 76 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY A ANTONY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION INITIATIVES

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III - TRAVAUX - CONTRATS

8 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A PASSER AVEC LA FONDATION ELLEN POIDATZ POUR LES LOCAUX DE L’INSTITUT MEDICO-EDUCATIF DU PARC HELLER SITUES 22 RUE PROSPER LEGOUTE

Rapporteur : Mme Anne AUBERT

9 - APPROBATION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL METTANT FIN A UN LITIGE PORTANT SUR UN MUR MITOYEN AVEC DES RIVERAINS

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

IV - PERSONNEL

10 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

11 - MISE EN ŒUVRE DU « BONUS ATTRACTIVITE » POUR LE PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS (EAJE) –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

V - EDUCATION

12 - ADOPTION DE L’AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE, SENIORS ET PETITE ENFANCE A PASSER AVEC LA SOCIETE COMPASS GROUP FRANCE

Rapporteur : Mme. Sophie SANSY

VI - SPORTS

13 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB : CHOIX DU CONCESSIONNAIRE, ADOPTION DU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE CLUB EQUESTRE D’ANTONY ET FIXATION DES TARIFS 

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

14 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – ADDITIF

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

VII - AFFAIRES DIVERSES

15 - CONCESSION DE SERVICE POUR L’EXPLOITATION DU MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE ET NON-PUBLICITAIRE : APPROBATION DU LANCEMENT D’UNE NOUVELLE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE

Rapporteur : M. Mathieu COURDESSES

16 -ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA VILLE DE SCEAUX POUR LA MISE EN PLACE DE PATROUILLES EQUESTRES MUTUALISEES

Rapporteur : M. Said AIT-OUARAZ

17 - ADOPTION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS DEFINISSANT L’OBJET, LE MONTANT ET LES CONDITIONS D’UTILISATION D’UNE SUBVENTION EN NATURE DE LA VILLE D’ANTONY ET FINANCIERE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VILLE D’ANTONY AU PROFIT DU PIMMS MEDIATION ANTONY

Rapporteur : M. Laurent PEGORIER

18 - ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2025 AVEC LE POLE DE COMPETITIVITE SYSTEMATIC PARIS-REGION

Rapporteur : M. François GOULETTE

19 - PRISE EN CHARGE DE DEPENSES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D’AMITIE AVEC DES VILLES ETRANGERES

Rapporteur : M. Fabien HUBERT

20 - ADHESION DE LA VILLE A LA CENTRALE D’ACHAT DU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

21 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’IMPLANTATION D’UNE MICRO CRECHE « BERCEAUX DES ROIS » 28 RUE THIERRY GEREE PAR LA SOCIETE BERCEAUX DES ROIS

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

22 - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL REGULIER DE JEUNES ENFANTS

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

23 - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE-JEUX POMME D’API 

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

24 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2025 (2ème et 3ème JURYS)

Rapporteur : M. David PASSERON

25 -  FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2025 (2ème JURY)

Rapporteur : M. David PASSERON

26 - APPROBATION DU COMPTE RENDU DES TRAVAUX 2024 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

Rapporteur : M. le Maire

27 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2024

Rapporteur : Mme Anne FAURET

28 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB D’ANTONY POUR L’ANNEE 2024

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

29 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT POUR L’ANNEE 2024

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

30 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU FUNERARIUM POUR L’ANNEE 2024

Rapporteur : Mme Christiane ENAME