Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 26 septembre à 20h

Dernière modification le 20/09/2024

I - FINANCES

1- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT A LA COOPERATIVE HAUTS‑DE‑BIEVRE HABITAT ET ADOPTION DE CONVENTIONS DE RESERVATION DE LOGEMENTS –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

2- ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE DEVELOPPEMENT 2023 – 2025 A PASSER AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3- OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA SOCIETE VILOGIA POUR UN EMPRUNT SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN VUE DE L’ACQUISITION EN VEFA DE 16 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES AUX 173/175 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC A ANTONY ET ADOPTION D’UNE CONVENTION DE RESERVATION DE 3 LOGEMENTS –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - TRAVAUX - CONTRATS

4- APPROBATION D’UN BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF AVEC L’ASSOCIATION LES PETITES CANTINES SUR UN BATIMENT COMMUNAL SITUE AU 134, AVENUE LEON BLUM A ANTONY –

Rapporteur : M. Laurent PEGORIER

5- ADOPTION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC CONSTITUTIVE DE DROITS REELS AU PROFIT DE L’ASSOCIATION POUR LA GESTION DU CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE ET PEDAGOGIQUE SPECIALISE DU PARC HELLER SUR UN LOCAL SIS 22 RUE PROSPER LEGOUTE A ANTONY AFIN D’ACTER SON TRANSFERT A LA FONDATION ELLEN POIDATZ –

Rapporteur : M. Laurent PEGORIER

III - PERSONNEL

6- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

7- ADOPTION DE LA CONVENTION A PASSER AVEC LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE D’ILE DE FRANCE CONCERNANT LE PAIEMENT DES HONORAIRES DES MEDECINS AGREES SOLLICITES PAR LE SECRETARIAT DU CONSEIL MEDICAL INTERDEPARTEMENTAL ET AUX MODALITES DE REMBOURSEMENT DE CES FRAIS –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

IV - ÉDUCATION

8- ADOPTION DES CONVENTIONS A PASSER AVEC LES ETABLISSEMENTS PRIVES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR LA DETERMINATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DUE A CES ETABLISSEMENTS –

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

9- PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ENGAGEES PAR L’EDUCATION NATIONALE EN FAVEUR DE L’INITIATION AUX LANGUES ETRANGERES DANS LES CLASSES DE COURS ELEMENTAIRES DURANT L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 –

Rapporteur : Mme Anne FAURET

V - AFFAIRES DIVERSES

10- MISE EN PLACE DE ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ANTONY –

Rapporteur : M. Eric ARJONA

11- MISE EN ŒUVRE DE LA VIDEOVERBALISATION SUR LA COMMUNE D’ANTONY –

Rapporteur : M. Said AIT-OUARAZ

12- ADHESION DE LA VILLE A LA CENTRALE D’ACHAT DE LA REGION ILE-DE-FRANCE –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

13- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A L’ASSOCIATION ANTRAIDE –

Rapporteur : M. Laurent PEGORIER

14- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ACCORDEES PAR LE DEPARTEMENT DES HAUTS‑DE-SEINE A DIVERSES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2024 –

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

15- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE RETRAIT DE LA COMMUNE DE CARRIERES‑SUR-SEINE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) –

Rapporteur : Mme Christiane ENAME

16- DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :

• 2ème (Finances et Ressources Humaines) et 10ème (Tranquillité Publique et Sécurité) Commissions Municipales,
• Commission chargée du suivi du projet d’aménagement de la liaison TGV MASSY‑VALENTON,

Rapporteur : M. le Maire