Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 27 juin à 20h

Dernière modification le 11/07/2024

1 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES SINISTRES DU TREMBLEMENT DE TERRE DU 08 SEPTEMBRE 2023 AU MAROC - RECTIFICATIF –

Rapporteur : M. Fabien HUBERT

I - FINANCES

2- ADOPTION DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES - RECTIFICATIF –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3 - FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX NON SOUMIS AU TAUX D’EFFORT –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

4 - ACQUISITION PAR LA VILLE D’UN TERRAIN D’ENVIRON 64 324 M² SITUE SUR LES PARCELLES B N° 329, B N° 327 (PARTIEL) ET B N° 328 (PARTIEL) SIS 6-14 AVENUE RAYMOND ARON APPARTENANT A LA REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP) ET CONSTITUTION DE SERVITUDES TEMPORAIRES –

Rapporteur : M. le Maire

5 - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE TRANSFERT D’OFFICE DE LA RUE DES NATIONS – UNIES, DE LA RUE DE BELLEVUE, DE L’AVENUE DE L’EUROPE ET D’UNE PARTIE DE L’AVENUE FRANÇOIS SOMMER DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

6 - ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CK N° 443 D’UNE SUPERFICIE DE 22 M² SISE 11 RUE DE L’AUBEPINE APPARTENANT A LA SCI  MOOC TAI- 11 –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

7 - ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE J N° 223 D’UNE SUPERFICIE DE 6 M² SITUEE A L’ANGLE DES RUES DE L’ESPERANCE ET LAFONTAINE APPARTENANT A MONSIEUR JEAN-LUC MANUEL –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III - TRAVAUX – CONTRATS

8 - GARE ANTONYPOLE – WISSOUS-CENTRE : ADOPTION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE UNIQUE POUR LES ETUDES ET TRAVAUX DE CREATION DU PARVIS DE LA FUTURE GARE ENTRE LA SOCIETE DES GRANDS PROJETS ET LA VILLE D’ANTONY –

Rapporteur : M. Eric ARJONA

9 - MODIFICATION DU BAREME DE DETERMINATION DE LA VALEUR DES ARBRES ET D’EVALUATION DES DEGATS CAUSES AUX ARBRES –

Rapporteur : Mme Marion GODEFROY

10 - ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC ENEDIS RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’UNE OPERATION D’AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE –

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

IV - VALLEE SUD GRAND PARIS

11 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’EXTENSION DE LA COMPETENCE « VOIRIE » ET « ECLAIRAGE PUBLIC, SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE, POSE ET DEPOSE DES MOTIFS D’ILLUMINATIONS DE FIN D’ANNEE » DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS –

Rapporteur : M. le Maire

12 - ADOPTION DE L’AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE UNIQUE ENTRE LE TERRITOIRE VALLEE SUD GRAND PARIS ET LA VILLE D’ANTONY POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE AQUATIQUE PAJEAUD A ANTONY –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

V - PERSONNEL 

13 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

VI - SPORTS

14 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU PONEY CLUB : DECLARATION SANS-SUITE DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE CONCLURE UNE CONVENTION PROVISOIRE AVEC LA SOCIETE CLUB EQUESTRE D’ANTONY –

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

15 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – ADDITIF –

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

VII - AFFAIRES DIVERSES

16 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU CONTRAT DE VILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2024 – ADDITIF –

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

17 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A L’ASSOCIATION LA BIEVRE –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

18 - CREATION D’UN GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC (GIP) POUR LA GESTION DES ACTIVITES LABELLISEES FRANCE SERVICES ACTUELLEMENT ASSUREES PAR LE PIMMS –

Rapporteur : M. Laurent PEGORIER

19 - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT IDF HAUTS-DE-SEINE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’OPERATION « CHARTE QUALITE CONFIANCE CAP CONSEIL » –

Rapporteur : Mme Marie VERET

20 - ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2024 AVEC LE POLE DE COMPETITIVITE SYSTEMATIC PARIS-REGION –

Rapporteur : M. François GOULETTE

21 - PRISE EN CHARGE DE DEPENSES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D’AMITIE AVEC DES VILLES ETRANGERES –

Rapporteur : M. Fabien HUBERT

22 - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL REGULIER DE JEUNES ENFANTS –

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

23 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2024 (2ème et 3ème JURYS) –

Rapporteur : M. David PASSERON

24 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2024 (2ème JURY) –

Rapporteur : M. David PASSERON

25 - DENOMINATION DU PONT NORD SITUE AUX ABORDS DE LA GARE DU RER B ANTONY –

Rapporteur : M. Wissam NEHME

26 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :

1- Commission Communale pour l’accessibilité des personnes handicapées,

2- 3ème (Culture, Sports, Animation et Vie Associative), 6ème (Transition Ecologique, Environnement et Développement Durable) et 7ème (Mobilités) Commissions Municipales,

3- Conseils d’Ecoles.

Rapporteur : M. le Maire

27 - APPROBATION DU COMPTE RENDU DES TRAVAUX 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) –

Rapporteur : M. le Maire

28 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2023 –

Rapporteur : Mme Anne FAURET

29 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB D’ANTONY POUR L’ANNEE 2023 –

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

30 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT POUR L’ANNEE 2023 –

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

31 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU FUNERARIUM POUR L’ANNEE 2023 –

Rapporteur : Mme Christiane ENAME