Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 29 juin 2023

Dernière modification le 26/06/2023

I - FINANCES

1 - INSTAURATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE A COMPTER DU 1er JANVIER 2024

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

2- APPLICATION DU TAUX D’EFFORT AUX TARIFS DE CERTAINES ACTIVITES MUNICIPALES A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2023 – MODIFICATIF

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3 - FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

4 - OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA COOPERATIVE HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT POUR SIX EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN VUE DE L’ACQUISITION DE 22 LOGEMENTS SOCIAUX AUPRES DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE PARTICIPATION ET D’ADMINISTRATION (SCIPA) ET ADOPTION D’UNE CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS.

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

5 - ENFOUISSEMENT DES LIGNES A TRES HAUTE TENSION (THT) SUR ANTONYPOLE :

• APPROBATION DE L’AVENANT A LA LETTRE D’ENGAGEMENT ENTRE RESEAU TRANSPORT D’ELECTRICITE (RTE), LA COMMUNE D’ANTONY ET LA COMMUNE DE MASSY AFIN D’ACTER LE RETRAIT DE LA COMMUNE DE MASSY DU PROJET D’ENFOUISSEMENT
• APPROBATION DE LA PROPOSITION TECHNICO-FINANCIERE SOUMISE A LA COMMUNE D’ANTONY PAR RESEAU TRANSPORT D’ELECTRICITE (RTE) 

Rapporteur : M. Eric ARJONA

6 - PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE-ARCHIVES SUR LA ZAC JEAN ZAY – VALIDATION DES ETUDES AU STADE DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (APD)

Rapporteur : Mme Lynda EL MEZOUED

7 - ACQUISITION PAR LA VILLE D’UN BIEN SITUE 11 CITE DUVAL A ANTONY CADASTRE AZ N° 124 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

8 - ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE BL N°138 D’UNE SURFACE DE 1 M2 SISE 2 RUE EINSTEIN APPARTENANT A MADAME ET MONSIEUR HARROCH

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

9 - ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CM N°214 SISE 5 AVENUE MAURICE RAVEL ET DES LOTS N°101, 102, 202, 204, 206 ET 207 DE LA COPROPRIETE SISE 5 AVENUE MAURICE RAVEL SUR LA PARCELLE CM N°190 APPARTENANT A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

10 - COMPLEXE SPORTIF LA FONTAINE – COLONEL ARNAUD BELTRAME : ADOPTION DE LA CONVENTION DE GESTION DE L’EQUIPEMENT ET CESSION DE PARCELLES AU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE – RECTIFICATIF

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III – TRAVAUX – CONTRATS

11 - ADOPTION D’UN ACCORD DE MEDIATION A PASSER AVEC LA SOCIETE STACCO

Rapporteur : Mme Isabelle ROLLAND

12 - ADOPTION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PASSE AVEC LA SOCIETE FIFTEEN POUR L’INSTALLATION ET L’EXPLOITATION SUR VOIRIE D’INFRASTRUCTURES DE VELOS ELECTRIQUES EN LIBRE-SERVICE DE REFERENCE ZOOV SUR LA COMMUNE D’ANTONY

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

IV - PERSONNEL

13 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

14 - DETERMINATION D’UN TAUX DE VACATION

Rapporteur : Mme Claire GENEST

V - EDUCATION

15 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION LIRE ET FAIRE LIRE 92 DANS LE CADRE DE SON ACTION AUPRES DES ECOLES ET DES CRECHES DE LA VILLE ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE POUR DEPOSER UN DOSSIER DE DEMANDE DE LABEL « MA COMMUNE AIME LIRE ET FAIRE LIRE »

Rapporteur : Mme Anne FAURET

VI - SPORTS

16 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU PONEY CLUB D’ANTONY : ADOPTION DE L’AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE CLUB EQUESTRE D’ANTONY ET MODIFICATION DES TARIFS

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – ADDITIF

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

VII - AFFAIRES DIVERSES

18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS NON SPORTIVES - ADDITIF

Rapporteur : Mme Anny LEON

19 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU CONTRAT DE VILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2023 – ADDITIF

Rapporteur : M. Marc-Ali BEN ABDALLAH

20 - CONCESSION DE SERVICE POUR L’EXPLOITATION DES REGIES PUBLICITAIRES DES EDITIONS DE LA VILLE : CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET ADOPTION DU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE CMP

Rapporteur : M. Mathieu COURDESSES

21 - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT IDF HAUTS-DE-SEINE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’OPERATION « CHARTE QUALITE CONFIANCE CAP CONSEIL »

Rapporteur : Mme Marie VERET

22 - ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023 AVEC LE POLE DE COMPETITIVITE SYSTEMATIC PARIS-REGION

Rapporteur : M. François GOULETTE

23 - PRISE EN CHARGE DE DEPENSE PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D’AMITIE AVEC DES VILLES ETRANGERES

Rapporteur : M. Fabien HUBERT

24 - DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS DE LA VILLE

Rapporteur : M. le Maire

25 - ADOPTION DE L’AVENANT N°3 A LA CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE PARENTALE CRECH’ENDO

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

26 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2023 (2ème et 3 ème JURYS)

Rapporteur : M. David PASSERON

27 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2023 (2ème JURY)

Rapporteur : M. David PASSERON

28 - ADHESION DE LA VILLE D’ANTONY A L’ASSOCIATION 813 – LES AMIS DES LITTERATURES POLICIERES POUR LES MEDIATHEQUES MUNICIPALES

Rapporteur : Mme Isabelle ROLLAND

29 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES

Rapporteur : M. le Maire

30 - APPROBATION DU COMPTE RENDU DES TRAVAUX 2022 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

Rapporteur : M. le Maire

31 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR l’ANNEE 2022

Rapporteur : Mme Anne FAURET

32 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB D’ANTONY POUR l’ANNEE 2022

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

33 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT POUR l’ANNEE 2022

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

34 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU FUNERARIUM POUR L’ANNEE 2022

Rapporteur : Mme Christiane ENAME