Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 28 septembre à 20h

Dernière modification le 22/09/2023

1 - ELECTION DE LA QUATORZIEME ADJOINTE 

2 - JUMELAGE DE LA VILLE D’ANTONY AVEC LA VILLE DE TAROUDANT AU MAROC ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES SINISTRES DU TREMBLEMENT DE TERRE DU 08 SEPTEMBRE 2023 

Rapporteurs : M. Fabien HUBERT et M. Saïd AIT-OUARAZ

3 - DELEGATION DONNEE A M. LE MAIRE POUR LES MISSIONS DEFINIES A L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - MODIFICATIF 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

I - FINANCES

4 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N° 1 : BUDGET VILLE - EXERCICE 2023 

Rapporteur : M. le Maire

5 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT A LA COOPERATIVE HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT ET ADOPTION DE CONVENTIONS DE RESERVATION DE LOGEMENTS 

Rapporteur : M. le Maire

6 - FIXATION DES TARIFS RELATIFS A LA LUDOTHEQUE – ADDITIF 

Rapporteur : Mme Isabelle ROLLAND

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

7 - ADOPTION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL PORTANT SUR LES CONDITIONS FINANCIERES DE L’ACQUISITION PAR LA VILLE D’UN BIEN SIS 5 RUE LUIGI GALVANI A ANTONY 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

8 - DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE DE 83 M² SISE PASSAGE GRILLOT AU PROFIT DE LA SCI 2020 SATORY 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

9 - CESSION A MONSIEUR ET MADAME GAZALET D’UNE EMPRISE DE 30 M² SITUEE EN FOND DE PARCELLE DANS LE PROLONGEMENT DES LIMITES SEPARATIVES DE LA PROPRIETE SISE 17 RUE LIENARD A ANTONY 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

10 - ZAC JEAN ZAY : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE I N°145 CORRESPONDANT A LA RUE SŒUR EMMANUELLE APPARTENANT A LA SCCV ANTONY ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III - PERSONNEL

11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 

Rapporteur : Mme Claire GENEST

12 - PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA RESTAURATION DU PERSONNEL COMMUNAL AU DISTRIBUTEUR DE REPAS CONNECTE DE LA VILLE 

Rapporteur : Mme Claire GENEST

13 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’ADHESION AU BLOC DE COMPETENCES RESSOURCES HUMAINES DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN (CDG56) POUR LES AGENTS DU CENTRE DE VACANCES PERMANENT DE LA VILLE D’ANTONY A KERJOUANNO 

Rapporteur : Mme Claire GENEST

14 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN (CDG56) POUR LA SURVEILLANCE MEDICALE DES AGENTS DU CENTRE DE VACANCES PERMANENT DE LA VILLE D’ANTONY A KERJOUANNO 

Rapporteur : Mme Claire GENEST

IV - EDUCATION 

15 - PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ENGAGEES PAR L’EDUCATION NATIONALE EN FAVEUR DE L’INITIATION AUX LANGUES ETRANGERES DANS LES CLASSES DE COURS ELEMENTAIRES DURANT L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

V - AFFAIRES DIVERSES

16 - ADOPTION DE LA CONVENTION A PASSER AVEC HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT PORTANT SUR LA DELEGATION DE LA GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT ET DU CONTINGENT DE LOGEMENTS SOCIAUX DU BAILLEUR A LA COMMUNE D’ANTONY 

Rapporteur : M. le Maire

17 - ADOPTION DE LA CONVENTION -TYPE POUR LA PRISE EN CHARGE FINANCIERE DE LA FORMATION AU BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR (BAFA CITOYEN) PAR LA VILLE 

Rapporteur : M. David PASSERON

18 - ADHESION DE LA VILLE AU SYNDICAT MIXTE OUVERT SEINE-ET-YVELINES NUMERIQUE 

Rapporteur : M. Bruno FOYER

19 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :

• Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud Grand Paris,
•  4ème (Solidarité : Social, Politique de la Ville, Logement, Santé, Handicap) et 10ème (Tranquillité Publique et Sécurité) Commissions Municipales,
•  Commission extra-municipale relative aux jumelages de la Ville.

Rapporteur : M. le Maire