Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 8 février à 20h

Dernière modification le 02/02/2024

1 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

2 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur : M. Eric ARJONA

I - FINANCES

3 - DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2024

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

4 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ARRETE 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

5 - ACQUISITION PAR LA VILLE D’UN BIEN SITUE 6 CITE DUVAL CADASTRE AZ 135 APPARTENANT A MADAME LACOUX ET D’UN BIEN SITUE 8 CITE DUVAL CADASTRE AZ 136 APPARTENANT A MADAME HALBIN 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

6 - LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE BIEN SANS MAITRE SUR LES PARCELLES NON BATIES CADASTREES AT N° 80, AT N° 83, AT N° 84, AT N° 85, AT N° 89, AT N° 91, AT N 94, AT N°100, AT N° 198, AT N° 200 ET AT N° 202 ET SUR LA PARCELLE NON BATIE CADASTREE AT N° 49 SITUEES DANS LE QUARTIER PAJEAUD 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III - PERSONNEL

7 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 

Rapporteur : Mme Claire GENEST

8 - MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) DANS LE CADRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODIFICATIF 

Rapporteur : Mme Claire GENEST

9 - MODALITE DE PRISE EN CHARGE D’UNE ACTION DE FORMATION DANS LE CADRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION – MODIFICATIF 

Rapporteur : Mme Claire GENEST

IV - AFFAIRES DIVERSES 

10 - ADOPTION DU PROJET DE CONVENTION BILATERALE DEFINISSANT LES MODALITES DE TRANSFORMATION EN FLUX DES DROITS DE RESERVATION DE LA VILLE SUR LE PATRIMOINE SOCIAL DES BAILLEURS SOCIAUX DE LA COMMUNE

Rapporteur : M. le Maire

11 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE : MODIFICATION DES TARIFS

Rapporteur : Mme Christiane ENAME

12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D’ARTISANS ET COMMERCANTS D’ANTONY POUR 2024 

Rapporteur : Mme Marie VERET

13 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D’ANTONY DENOMMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L’ANIMATION DU MARCHE D’ANTONY

Rapporteur : Mme Marie VERET

14 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE POUR L’ANNEE 2024

Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ

15 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA SECURITE POUR L’ANNEE 2024 Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ

16 - REPRISE DE LA COMPETENCE « CIMETIERE » DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) ET MODIFICATION DES STATUTS CORRESPONDANTE

Rapporteur : Mme Christiane ENAME

17 - ADHESION DE LA VILLE A LA FEDERATION NATIONALE DE L’ESTAMPE

Rapporteur : Mme Isabelle ROLLAND

18 - VŒU DE SOUTIEN A LA PROPOSITION DE LOI DEPOSEE PAR LE SENATEUR PATRICK CHAIZE VISANT A ASSURER LA QUALITE ET LA PERENNITE DES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT EN FIBRE OPTIQUE

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET