Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 03 avril 2025

Dernière modification le 28/03/2025

- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LES INDEMNITES PERCUES PAR SES MEMBRES –

I - FINANCES

1 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL – ANNEE 2024 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

2 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE – EXERCICE 2024 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3 - AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE – EXERCICE 2024 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

4 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE - EXERCICE 2025 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - ADOPTION DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

6 - AUTORISATION POUR LE TRANSFERT ET L’ETALEMENT DE CHARGES SUR PLUSIEURS EXERCICES DES ASSURANCES DOMMAGES-OUVRAGE - EXERCICE 2024

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

7 - BILAN ANNUEL DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES REALISEES PAR LA VILLE POUR L’ANNEE 2024

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

8 - ENFOUISSEMENT DES LIGNES TRES HAUTE TENSION A ANTONYPOLE : DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION A RESEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITE (RTE) D’UNE EMPRISE FONCIERE DE 107 M2 APPARTENANT A LA VILLE D’ANTONY –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III - TRAVAUX - CONTRATS

9 - ANTONYPOLE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRAVAUX AVEC RTE RELATIVE A LA MISE EN SOUTERRAIN PARTIELLE D’INITIATIVE LOCALE DES LIGNES CHEVILLY VILLEJUST 1, 2, 3 ET 4 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ANTONY –

Rapporteur : M. Eric ARJONA

IV - PERSONNEL

10 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

11 - MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LE RISQUE SANTE –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

V - SPORTS

12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES –

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

13 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D’AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS SPORTIVES –

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

VI - AFFAIRES DIVERSES

14 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATION NON SPORTIVES –

Rapporteur : Mme Anny LEON

15 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU CONTRAT DE VILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2025 –

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

16 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D’AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS NON SPORTIVES –

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

17 - ADOPTION DU CONTRAT TERRITORIAL GLOBAL 2025-2029 A PASSER AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTS-DE-SEINE –

Rapporteur : Mme Pauline GALLI

18 - ADOPTION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC POUR LA GESTION DES ACTIVITES LABELLISEES FRANCE SERVICES –

Rapporteur : M. Laurent PEGORIER

19 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS DEFINISSANT L’OBJET, LE MONTANT ET LES CONDITIONS D’UTILISATION D’UNE SUBVENTION EN NATURE DE LA VILLE D’ANTONY ET FINANCIERE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VILLE D’ANTONY AU PROFIT DU PIMMS MEDIATION ANTONY –

Rapporteur : M. Laurent PEGORIER

20 - ADOPTION D’UN CONTRAT A PASSER AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME POUR LA REDUCTION DES DECHETS DES PRODUITS DU TABAC DANS L’ESPACE PUBLIC - RECTIFICATIF –

Rapporteur : M. Eric ARJONA

21 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2025 (1er JURY) –

Rapporteur : Mme Anne FAURET

22 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2025 (1er JURY) –

Rapporteur : Mme Anne FAURET

23 - COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES –

Rapporteur : Mme Anne AUBERT

24 - VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL RELAYANT L’APPEL D’EPINAY-SOUS-SENART RELATIF A LA POLITIQUE EN FAVEUR DES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA  POLITIQUE DE LA VILLE –

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

VII - DOSSIERS PRESENTES PAR L’OPPOSITION MUNICIPALE

25 - VŒU RELATIF A LA CITE EDUCATIVE –