Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 4 avril à 20h

Dernière modification le 29/03/2024

– INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LES INDEMNITES PERCUES PAR SES MEMBRES –

I - FINANCES

1 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL – ANNEE 2023 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

2 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE – EXERCICE 2023 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3 - AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE – EXERCICE 2023 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

4 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE - EXERCICE 2024 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - ADOPTION DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

6 - BILAN ANNUEL DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES REALISEES PAR LA VILLE POUR L’ANNEE 2023 –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

7 - BASSIN DE STOCKAGE DES EAUX PLUVIALES SITUE ANGLE DE LA RUE DE L’AVENIR / RUE DU CHEMIN DE FER : CESSION AU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE D’EMPRISES APPARTENANT A LA VILLE D’ANTONY –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

8 - PLACE PATRICK DEVEDJIAN : LANCEMENT DE LA PROCEDURE D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE ET D’ENQUETE PARCELLAIRE CONJOINTE EN VUE DE L’ACQUISITION D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 60 M2 SISE 5 RUE DU MARCHE POUR REGULARISATION –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III - TRAVAUX - CONTRATS

9 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A PASSER AVEC LA SOCIETE LIME POUR LA MISE A DISPOSITION D’EMPLACEMENTS POUR Y DEVELOPPER UN SERVICE DE VELOPARTAGE ET FIXATION DE LA REDEVANCE CORRESPONDANTE –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

10 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A PASSER AVEC LA SOCIETE COMMUNAUTO POUR LA MISE A DISPOSITION D’EMPLACEMENTS RESERVES A L’AUTOPARTAGE EN BOUCLE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET FIXATION DE LA REDEVANCE CORRESPONDANTE –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

IV - VALLEE SUD GRAND PARIS 

11 - ADOPTION DU PROJET DE CONVENTION BILATERALE DEFINISSANT LES MODALITES DE TRANSFORMATION EN FLUX DES DROITS DE RESERVATION DE LA VILLE SUR LE PATRIMOINE SOCIAL DES BAILLEURS SOCIAUX DE LA COMMUNE

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

V - PERSONNEL

12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

13 - FIXATION D’UN TAUX DE REMUNERATION – 

Rapporteur : Mme Claire GENEST

VI - SPORTS

14 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES –

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

15 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D’AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS SPORTIVES –

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

VII - AFFAIRES DIVERSES

16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS NON SPORTIVES

Rapporteur : Mme Anny LEON

17 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU CONTRAT DE VILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2024 –

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

18 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D’AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS NON SPORTIVES –

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

19 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS DEFINISSANT L’OBJET, LE MONTANT ET LES CONDITIONS D’UTILISATION D’UNE SUBVENTION EN NATURE DE LA VILLE D’ANTONY ET FINANCIERE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VILLE D’ANTONY AU PROFIT DU PIMMS MEDIATION ANTONY –

Rapporteur : M. Laurent PEGORIER

20 - ADOPTION DU CONTRAT DE VILLE TERRITORIAL « ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 » POUR LA PÉRIODE 2024/2030 POUR LE QUARTIER DU NOYER DORE DE LA VILLE D’ANTONY –

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

21 - CONCESSION DE SERVICE POUR L’EXPLOITATION DES DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS ET DE DENREES : ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE CARON 

Rapporteur : M. le Maire

22 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2024 (1er JURY) –

Rapporteur : M. David PASSERON

23 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2024 (1er JURY) –

Rapporteur : M. David PASSERON

24 - ADOPTION DU MANIFESTE « VILLE APAISEE, QUARTIERS A VIVRE » PROPOSE PAR LE CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES ET MARCHABLES ET L’ASSOCIATION RUE DE L’AVENIR –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

25 - ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION POUR LE MAINTIEN ET LE DEVELOPPEMENT DE L’ORLYVAL –

Rapporteur : Mme Corinne PHAM-PINGAL

26 - COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES –

Rapporteur : Mme Anne AUBERT

27 - DENOMINATION DU PARVIS ATTENANT A LA GARE RER B LA CROIX DE BERNY –

Rapporteur : M. Wissam NEHME

28 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES 2ème (Finances et Ressources Humaines) et 4ème (Solidarité) COMMISSIONS MUNICIPALES –

Rapporteur : M. le Maire