Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 6 avril 2023

Dernière modification le 31/03/2023

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LES INDEDMINTES PERCUES PAR SES MEMBRES

1 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FONDS D'ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO) EN FAVEUR DES VICTIMES DES TREMBLEMENTS DE TERRE DE TURQUIE ET DE SYRIE 

Rapporteur : M. le MAIRE

I - FINANCES

2 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL - ANNÉE 2022

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

3 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE - EXERCICE 2022

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

4 - AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE - EXERCICE 2022

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE - EXERCICE 2023

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

6 - MAJORATION DU TAUX DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLES NON AFFECTES A L'HABITATION PRINCIPALE

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

7 - ADOPTION DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES  

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

8 - INSTAURATION DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LA COMMUNE D'ANTONY

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

9 - APPLICATION DU TAUX D'EFFORT AUX TARIFS DES ACTIVITES MUNICIPALES A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2023 - MODIFICATIF

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

10 - FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX NON SOUMIS AU TAUX D'EFFORT 

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

11 - BILAN ANNUEL DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES REALISEES PAR LA VILLE POUR L'ANNEE 2022

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

12 - ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DES PARCELLES AQ N°284 D'UNE SURFACE DE 5M² ET AQ N°286 D'UNE SURFACE DE 7M² SISES 73 RUE DU COLONEL FABIEN APPARTENANT A MADAME MONIQUE DETRUIT, MONSIEUR ENGUERRAND CALEY ET MONSIEUR ERIC CALEY

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

13 - ACQUISITION PAR LA VILLE D'UN BIEN SITUE 5 BOULEVARD PIERRE BROSSOLETTE A ANTONY CADASTRE Q 20 APPARTENANT A MONSIEUR ANDRE VASARHELYI - ADDITIF 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III - PERSONNEL

14 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rapporteur : Mme Claire GENEST

15 - RENOUVELLEMENT DE L'AGREMENT AU TITRE DE L'ENGAGEMENT CIVIQUE 

Rapporteur : Mme Claire GENEST

IV - EDUCATION

16 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE, SENIORS ET PETITE ENFANCE : CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET ADOPTION DU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE COMPASS GROUP FRANCE

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

V - SPORTS

17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

18 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D'UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS SPORTIVES  

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

VI - AFFAIRES DIVERSES

19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS NON SPORTIVES

Rapporteur : Mme Anny LEON 

20 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU CONTRAT DE VILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2023 

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

21 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D'UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS NON SPORTIVES

Rapporteur : Mme Anny LEON 

22 - ADOPTION DU SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE DE LA VILLE D'ANTONY

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

23 - PRISE EN CHARGE DE DEPENSES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D'AMITIES AVEC DES VILLES ETRANGERES

Rapporteur : M. Fabien HUBERT 

24 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L'AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L'ANNE 2023 (1er JURY)

Rapporteur : M. David PASSERON

25 - FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L'ANNEE 2023 (1er JURY) 

Rapporteur : M. David PASSERON

26 - ADHESION DE LA VILLE AU DISPOSITIF DOREMI ET ADOPTION DE LA CHARTE DU TERRITOIRE ENGAGE DANS LA RENOVATION PERFORMANTE

Rapporteur : M. Eric ARJONA

27 - COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES 

Rapporteur : Mme Anne AUBERT

VII - DOSSIERS PRESENTES PAR L’OPPOSITION MUNICIPALE

28 - VŒU RELATIF A L' AMENAGEMENT DES AUTOROUTES A6 ET A10 A PROXIMITE DU QUARTIER ANTONYPOLE