Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 06 février 2025

Dernière modification le 31/01/2025

1 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CROIX ROUGE FRANCAISE EN FAVEUR DES SINISTRES DE MAYOTTE –

Rapporteur : M. le Maire

2 - MISE EN PLACE DU BUDGET PARTICIPATIF POUR L’ANNÉE 2025 –

Rapporteur : M. le Maire

3 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES –

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

4 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE –

Rapporteur : M. Eric ARJONA

I - FINANCES

5 - DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2025 –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

6 - ADOPTION DE L’AVENANT N°2 AU CONTRAT DE DEVELOPPEMENT 2023 – 2025 A PASSER AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

7 - CESSION DE DEUX VEHICULES MUNICIPAUX –

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

8 - DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE SISE PASSAGE GRILLOT, AU PROFIT DE LA SCI 2020 SATORY - RECTIFICATIF –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

III - PERSONNEL 

9 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

10 - MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE POUR LES AGENTS EN CONGE DE LONGUE MALADIE OU DE GRAVE MALADIE –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

11 - MISE EN PLACE DU CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

12 - MANDAT DE LA VILLE D’ANTONY DONNE AU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION (CIG) DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE EN VUE DE LA CONCLUSION D’UN CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

13 - REMISE GRACIEUSE –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

IV - EDUCATION

14 - ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE, SENIORS ET PETITE ENFANCE A PASSER AVEC LA SOCIETE COMPASS GROUP FRANCE –

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

VI - AFFAIRES DIVERSES

15 - ADOPTION D’UN CONTRAT A PASSER AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME POUR LE RAMASSAGE ET LE RECYCLAGE DES MEGOTS –

Rapporteur : M. Eric ARJONA

16 - ADOPTION D’UN CONTRAT A PASSER AVEC L’ECO-ORGANISME CITEO POUR DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS –

Rapporteur : M. Eric ARJONA

17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D’ARTISANS ET COMMERCANTS D’ANTONY POUR 2025 –

Rapporteur : Mme Marie VERET

18 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D’ANTONY DENOMMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L’ANIMATION DU MARCHE D’ANTONY –

Rapporteur : Mme Marie VERET

19 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE POUR L’ANNEE 2025 –

Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ

20 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA SECURITE POUR L’ANNEE 2025 –

Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ

21 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :

1. Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale,
2. Conseil d’administration de la Caisse des Ecoles,
3. Commission d’Appel d’Offres,
4. 1ère (Urbanisme, Aménagement et Travaux), 4ème (Solidarité), 5ème (Education, Jeunesse, Enfance et Famille) et 9ème (Commerce, Développement Economique et Artisanat) Commissions Municipales,
5. Comité Local de l’Emploi,
6. Commission chargée du suivi du projet d’aménagement de la liaison TGV MASSY‑VALENTON.

Rapporteur : M. le Maire