Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 7 décembre à 20h

Dernière modification le 01/12/2023

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DECEMBRE 2023

ORDRE DU JOUR

1 - VERSEMENT DE DEUX SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES :

POUR LA VILLE DE SDEROT, VILLE JUMELEE AVEC ANTONY, VICTIME DE L’ATTAQUE DU 07 OCTOBRE 2023 –
POUR LES POPULATIONS CIVILES DE LA BANDE DE GAZA –

Rapporteur : M. le Maire

I - RAPPORTS DE MISSION D’INFORMATION

2 - CLOTURE DE LA MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION RELATIVE A LA DEFINITION ET A LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DANS LE QUARTIER DU NOYER DORE AU TRAVERS DU CONTRAT DE VILLE ET DE SON ANNEXE 2020-2022

Rapporteurs : M. Marc Ali BEN ABDALLAH

II - FINANCES

- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE –

3 - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE M57 AU 1er JANVIER 2024

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

4 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT N°2 : EXERCICE 2023

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

5 - OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT ET REMBOURSEMENTS ANTICIPES D’EMPRUNTS POUR L’EXERCICE 2024

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

6 - AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

7 - ADOPTION D’UN CONTRAT DE DEVELOPPEMENT 2023 – 2025 A PASSER AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

8 - ADMISSION EN NON-VALEURS ET CREANCES IRRECOUVRABLES

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

9 - FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT A COMPTER DE 2024

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

10 - OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA COOPERATIVE HAUTS DE BIEVRE HABITAT POUR UN EMPRUNT SOUSCRIT AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR L’ACQUISITION DE 107 LOGEMENTS NON CONVENTIONNES A ANTONY

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

11 - OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA S.A. D’HABITATION A LOYER MODERE IMMOBILIERE 3F POUR UN EMPRUNT DE 4 083 000€ SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN VUE DE L’ACQUISITION EN VEFA DE 23 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES AU 143 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE A ANTONY ET ADOPTION DE LA CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

III - URBANISME

12 - ANTONYPOLE : SIGNATURE D’UN PROTOCOLE ET DE L’AVENANT A LA CESSION AU GROUPEMENT LINKCITY ILE-DE-FRANCE / EMERIGE RESIDENTIEL, DES PARCELLES SISES AVENUES LEON HARMEL ET FRANCOIS ARAGO, CADASTREES CM208p, CM573, CM575, VOLUME 2 DE CM570p, CO215p ET CO242p

Rapporteur : M. Eric ARJONA

13 - ACQUISITION PAR LA VILLE D’EMPRISES DE VOIRIE DE 5 075 M² SISES RUES DUNOYER DE SEGONZAC, MAURICE UTRILLO, PABLO PICASSO ET AUGUSTE RENOIR APPARTENANT A HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

14 - REAMENAGEMENT DE LA RUE AUGUSTE MOUNIE : INSTITUTION D’UNE SERVITUDE D’ANCRAGE ET D’APPUI EN FACADE DES BATIMENTS RIVERAINS DE LA VOIE PUBLIQUE POUR L’ECLAIRAGE PUBLIC

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

15 - ACQUISITION PAR LA VILLE D’UN BIEN SIS 5 RUE LUIGI GALVANI A ANTONY CADASTRE CP 227 APPARTENANT A LA SCI FOGERTY

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

16 - CREATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE PARKING PUBLIC DU PARC HELLER AU PROFIT DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE PLEIN PARC SITUEE 28 – 44 RUE PROSPER LEGOUTE

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

IV - PERSONNEL

- PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022 –

17 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

Mme Claire GENEST

18 - MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DE L’ACTION SOCIALE –

Mme Claire GENEST

19 - MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT AU BENEFICE DE CERTAINS AGENTS PUBLICS –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

20 - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE REPAS ET D’HEBERGEMENT ENGAGES PAR LES PERSONNELS DANS LE CADRE DE DEPLACEMENTS TEMPORAIRES LIES A UNE MISSION –

Mme Claire GENEST

21 - APPROBATION D’UN ACCORD TRANSACTIONNEL METTANT FIN A UN DIFFEREND AVEC UN ANCIEN AGENT –

Mme Claire GENEST

V - EDUCATION

22 - SECTORISATION DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE D’ANTONY – MODIFICATIF –

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

23 - OUVERTURE DE L’ECOLE PRIMAIRE JEAN ZAY –

Rapporteur : Mme Sophie SANSY

24 - VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L’ECOLE DES HAUTS-DE-SEINE (OCCE 92) POUR REDISTRIBUTION AUX COOPERATIVES DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS 2023 / 2024 –

Rapporteur : Mme Anne FAURET

V - SPORTS

25 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB D’ANTONY : APPROBATION DU RAPPORT SUR LE CHOIX DU MODE DE GESTION –

Rapporteur : M. Patrick REYNIER

V - AFFAIRES DIVERSES

26 - ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI) RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT –

Rapporteur : M. Edouard KALONJI

27 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L’ESPACE SANTE JEUNES POUR L’ANNEE 2024 –