Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 2 juillet 2026 à 9h

Dernière modification le 26/06/2026

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2026

ORDRE DU JOUR

 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – 

Rapporteur : Mme le Maire 

DELEGATION DONNEE AU MAIRE POUR LES MISSIONS DEFINIES A L’ARTICLE L 2122‑22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – MODIFICATIF – 

Rapporteur : M. Jean-Yves SENANT 

 

I – FINANCES – 

ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE – EXERCICE 2026 – 

Rapporteur : M. Pierre MEDAN 

OCTROI DE LA GARANTIE A PREMIERE DEMANDE A CERTAINS CREANCIERS DE L’AGENCE FRANCE LOCALE POUR L’ANNEE 2026 – 

Rapporteur : M. Pierre MEDAN 

APPLICATION DU TAUX D’EFFORT AUX TARIFS DU CLUB SCIENTIFIQUE A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2026 - MODIFICATIF – 

Rapporteur : M. Pierre MEDAN 

FIXATION DE DIVERS TARIFS NON SOUMIS AU TAUX D’EFFORT – 

Rapporteur : M. Lionel CUGUEN 

 

II – TRAVAUX - CONTRATS – 

ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE ALCOME POUR LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE D’ANTONY A L’OPERATION « ETUDE DE L’EFFICACITE DES DISPOSITIFS DE RUE DE COLLECTE DE MEGOTS » – 

Rapporteur : Mme Elodie DOUMENG 

ADOPTION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE PAR LA METROPOLE DU GRAND PARIS D’UN RADAR SONORE PEDAGOGIQUE AU 56 AVENUE DU BOIS DE VERRIERES – 

Rapporteur : M. Ioannis VOULDOUKIS 

 

III – RESSOURCES HUMAINES – 

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – 

Rapporteur : Mme Claire GENEST 

FIXATION DES TAUX DE REMUNERATION POUR L’EMPLOI DE PERSONNEL VACATAIRE – MODIFICATION – 

Rapporteur : Mme Claire GENEST 

 

IV – SPORTS – 

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - ADDITIF – 

Rapporteur : M. Patrick REYNIER 

 

V – AFFAIRES DIVERSES – 

ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME IDF DANS LE CADRE DE LA CHARTE DU LOGEMENT SOLIDAIRE – 

Rapporteur : Mme Héloïse CARRE 

 

ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA SECURITE POUR 2026 – 

Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ 

 

ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2026 AVEC LE POLE COMPETITIVITE SYSTEMATIC PARIS-REGION – 

Rapporteur : M. Marc Ali BEN ABDALLAH 

 

FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2026 (1er et 2ème JURYS) – 

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER 

 

FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2026 (1er et 2ème JURYS) – 

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER 

 

PRISE EN CHARGE DE DEPENSES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D’AMITIES AVEC LES VILLES ETRANGERES – 

Rapporteur : Mme Lynda EL MEZOUED 

 

ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION RESEAU VELO ET MARCHE – 

Rapporteur : M. Lionel CUGUEN 

 

COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES – ANNEE 2025 – 

Rapporteur : Mme Léna DUCASSE 

  

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DES TRAVAUX 2025 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) –  

Rapporteur : M. Jean-Yves SENANT 

 

COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2025 – 

Rapporteur : Mme Anne FAURET 

 

COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT POUR L’ANNEE 2025 – 

Rapporteur : M. Patrick REYNIER 

 

COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB D’ANTONY POUR L’ANNEE 2025 –  

Rapporteur : M. Patrick REYNIER 

 

COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU FUNERARIUM POUR L’ANNEE 2025 – 

Rapporteur : Mme Hawa SALL