Séance du 06 février à 20h

Dernière modification le 07/02/2025

1 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CROIX ROUGE FRANCAISE EN FAVEUR DES SINISTRES DE MAYOTTE –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

2 - MISE EN PLACE DU BUDGET PARTICIPATIF POUR L’ANNÉE 2025 –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

3 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES –

Télécharger le rapport et la délibération 

4 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE –

Télécharger le rapport et la délibération 

I - FINANCES

5 - DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2025 –

Télécharger le rapport et la délibération 

6 - ADOPTION DE L’AVENANT N°2 AU CONTRAT DE DEVELOPPEMENT 2023 – 2025 A PASSER AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE –

POUR : 44 – ABSTENTION : 04

Télécharger le rapport et la délibération 

7 - CESSION DE DEUX VEHICULES MUNICIPAUX –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

8 - DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE SISE PASSAGE GRILLOT, AU PROFIT DE LA SCI 2020 SATORY - RECTIFICATIF –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

III - PERSONNEL 

9 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

10 - MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE POUR LES AGENTS EN CONGE DE LONGUE MALADIE OU DE GRAVE MALADIE –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

11 - MISE EN PLACE DU CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF –

POUR : 44 – CONTRE : 04

Télécharger le rapport et la délibération 

12 - MANDAT DE LA VILLE D’ANTONY DONNE AU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION (CIG) DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE EN VUE DE LA CONCLUSION D’UN CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

13 - REMISE GRACIEUSE –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

IV - EDUCATION

14 - ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE, SENIORS ET PETITE ENFANCE A PASSER AVEC LA SOCIETE COMPASS GROUP FRANCE –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

VI - AFFAIRES DIVERSES

15 - ADOPTION D’UN CONTRAT A PASSER AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME POUR LE RAMASSAGE ET LE RECYCLAGE DES MEGOTS –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

16 - ADOPTION D’UN CONTRAT A PASSER AVEC L’ECO-ORGANISME CITEO POUR DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D’ARTISANS ET COMMERCANTS D’ANTONY POUR 2025 –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

18 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D’ANTONY DENOMMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L’ANIMATION DU MARCHE D’ANTONY –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

19 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE POUR L’ANNEE 2025 –

POUR : 44 – CONTRE : 04

Télécharger le rapport et la délibération 

20 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA SECURITE POUR L’ANNEE 2025 –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

21 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :

1. Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale,
2. Conseil d’administration de la Caisse des Ecoles,
3. Commission d’Appel d’Offres,
4. 1ère (Urbanisme, Aménagement et Travaux), 4ème (Solidarité), 5ème (Education, Jeunesse, Enfance et Famille) et 9ème (Commerce, Développement Economique et Artisanat) Commissions Municipales,
5. Comité Local de l’Emploi,
6. Commission chargée du suivi du projet d’aménagement de la liaison TGV MASSY‑VALENTON.

Télécharger le rapport et la délibération