Séance du 18 décembre 2025 à 20h

- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LES INDEMNITES PERCUES PAR SES MEMBRES –

1- DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT N° 1 : EXERCICE 2025 –

POUR : 44 – CONTRE : 04

Télécharger le rapport et les délibérations

2- ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE - EXERCICE 2026 –

POUR : 44 – CONTRE : 04

Télécharger le rapport et les délibérations

3- ADOPTION DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES –

POUR : 44 – ABSTENTION : 04

Télécharger le rapport et les délibérations

4- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT 2025 A LA COOPERATIVE HAUTS – DE – BIEVRE HABITAT ET ADOPTION D’UNE CONVENTIONS DE RESERVATION DE LOGEMENTS –

POUR : 42 – ABSTENTION : 04 - Ne prend pas part au vote : 02 (M. LEGRAND et M. AIT-OUARAZ)

Télécharger le rapport et les délibérations

5- AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES –

POUR : 47 - Ne prend pas part au vote : 01 : (Mme RAFIK)

Télécharger le rapport et les délibérations

6- CESSION DE DEUX VEHICULES COMMUNAUX –

POUR : 44 – ABSTENTION : 04

Télécharger le rapport et les délibérations

7- FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT A COMPTER DE 2026 –

TARIFS 1, 2, 3, 5, 7, 9 et 13 : POUR : 48 – TARIFS 4, 6, 8, 10, 11, 12 et 14 : POUR : 44 – CONTRE : 04

8- ANTONYPOLE : DECLASSEMENT ANTICIPE ET CESSION A LA SOCIETE IN’LI D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 3 389 M² A EXTRAIRE DE LA PARCELLE CP 213 ET D’UNE PARTIE DE LA RUE HENRI POINCARE SISE 6 RUE HENRI POINCARE –

POUR : 44 – CONTRE : 04

Télécharger le rapport et les délibérations

9- ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA RUE DE LA RENAISSANCE SUD – ZAC JEAN ZAY A ANTONY –

POUR : 48

Télécharger le rapport et les délibérations

10- CHANGEMENT DE DENOMINATION D’UNE PARTIE DE LA RUE DE LA RENAISSANCE –

POUR : 48

Télécharger le rapport et les délibérations

14- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L’ECOLE DES HAUTS-DE-SEINE (OCCE 92) POUR REDISTRIBUTION AUX COOPERATIVES DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS 2025/2026 –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération 

15- ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION NATIONALE DES DIRECTEURS DE LA RESTAURATION COLLECTIVE (AGORES) –

POUR : 48

17- ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE POUR L’EXPLOITATION DES REGIES PUBLICITAIRES DES EDITIONS DE LA VILLE A PASSER AVEC LA SOCIETE CMP –

POUR : 44 – CONTRE : 04

Télécharger le rapport et la délibération

18- ADOPTION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE PRESTATIONS DE LOCATION DE CHEVAUX ET D’UN LIEU D’HEBERGEMENT A PASSER AVEC LA VILLE DE SCEAUX –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération

19- ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L’ESPACE SANTE JEUNES POUR L’ANNEE 2026 –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération

20- ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DU POLE SOLIDARITES POUR L’ANNEE 2026 –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération

21- ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL REGULIER DE JEUNES ENFANTS –

POUR : 44 – CONTRE : 04

Télécharger le rapport et la délibération

22- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE SOUTIEN A L’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DU QUARTIER SAINT SATURNIN POUR 2025 –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération

23- ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D’ANTONY DENOMMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L’ANIMATION DU MARCHE D’ANTONY –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération

24- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2026 –

POUR : 44 – CONTRE : 04

Télécharger le rapport et la délibération

25- FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2025 (4ème JURY) –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération

26- FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2025 (3ème JURY) –

POUR : 48

Télécharger le rapport et la délibération

27- SOUSCRIPTION DE LA VILLE AUX BOUQUETS N° 3 « SERVICE RESEAUX ET TELECOMMUNICATION », N° 4 « INFRASTRUCTURE DES SYSTEMES D’INFORMATION » ET N° 5 « SOLUTIONS INTELLIGENTES DE SECURITE ET DE SURETE » AUPRES DE LA CENTRALE D’ACHAT SIPP’nCO –

POUR : 44 – ABSTENTION : 04

Télécharger le rapport et la délibération