Séance du 8 février à 20h

Dernière modification le 09/02/2024

1 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES – 

Rapporteur : Mme Stéphanie SCHLIENGER

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2 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE – 

Rapporteur : M. Eric ARJONA

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I - FINANCES

3 - DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2024 - 

Rapporteur : M. Pierre MEDAN

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II - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

4 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ARRETE– 

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

POUR : 41 - CONTRE : 07 - ABSTENTION : 01

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5 - ACQUISITION PAR LA VILLE D’UN BIEN SITUE 6 CITE DUVAL CADASTRE AZ 135 APPARTENANT A MADAME LACOUX ET D’UN BIEN SITUE 8 CITE DUVAL CADASTRE AZ 136 APPARTENANT A MADAME HALBIN –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

POUR : 49

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6 - LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE BIEN SANS MAITRE SUR LES PARCELLES NON BATIES CADASTREES AT N° 80, AT N° 83, AT N° 84, AT N° 85, AT N° 89, AT N° 91, AT N 94, AT N°100, AT N° 198, AT N° 200 ET AT N° 202 ET SUR LA PARCELLE NON BATIE CADASTREE AT N° 49 SITUEES DANS LE QUARTIER PAJEAUD –

Rapporteur : Mme Perrine PRECETTI

POUR : 49

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III - PERSONNEL

7 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

POUR : 46 – ABSTENTION : 02 – Ne prend pas part au vote : 01

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8 - MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) DANS LE CADRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODIFICATIF –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

POUR: 45 – CONTRE : 04

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9 - MODALITE DE PRISE EN CHARGE D’UNE ACTION DE FORMATION DANS LE CADRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION – MODIFICATIF –

Rapporteur : Mme Claire GENEST

POUR : 48 – ABSTENTION : 01

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IV - AFFAIRES DIVERSES

10 - ADOPTION DU PROJET DE CONVENTION BILATERALE DEFINISSANT LES MODALITES DE TRANSFORMATION EN FLUX DES DROITS DE RESERVATION DE LA VILLE SUR LE PATRIMOINE SOCIAL DES BAILLEURS SOCIAUX DE LA COMMUNE –

Rapporteur : M. le Maire

POUR : 44 – CONTRE : 04 – Ne prend pas part au vote : 01 (M. LEGRAND)

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11 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE : MODIFICATION DES TARIFS –

Rapporteur : Mme Christiane ENAME

POUR : 45 – CONTRE : 04

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12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D’ARTISANS ET COMMERCANTS D’ANTONY POUR 2024 –

Rapporteur : Mme Marie VERET

POUR : 49

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13 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D’ANTONY DENOMMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L’ANIMATION DU MARCHE D’ANTONY –

Rapporteur : Mme Marie VERET

POUR : 49

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14 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE POUR L’ANNEE 2024 –

Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ

POUR : 44 – CONTRE : 04 - ABSTENTION : 01

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15 - ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA SECURITE POUR L’ANNEE 2024 –

Rapporteur : M. Saïd AIT-OUARAZ

POUR : 49

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16 - REPRISE DE LA COMPETENCE « CIMETIERE » DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) ET MODIFICATION DES STATUTS CORRESPONDANTE –

Rapporteur : Mme Christiane ENAME

POUR : 48 – ABSTENTION : 01

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17 - ADHESION DE LA VILLE A LA FEDERATION NATIONALE DE L’ESTAMPE

Rapporteur : Mme Isabelle ROLLAND

POUR : 49

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18 - VŒU DE SOUTIEN A LA PROPOSITION DE LOI DEPOSEE PAR LE SENATEUR PATRICK CHAIZE VISANT A ASSURER LA QUALITE ET LA PERENNITE DES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT EN FIBRE OPTIQUE –

Rapporteur : Mme Maryse LEMMET

POUR : 49

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