Décisions prises pendant l'intersession

Dernière modification le 17/09/2024

• Consultez la décision DC2024-12-11-MARCHE FOURNITURES DE LIVRES NON SCOLAIRES LOT N°1 STE ALIZE-SFL -LOT N°2 GP COLIBRIJE CHANTELIVRE L'ECHO - LOT N°3 STE LA GENERALE LIBREST 
• Consultez la décision DC2024-12-08- AVENANT N° 1 REAMENAGEMENT DE LA COUR DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PAUL BERT LOT N°1 S.A.S .SOTRAVIA  
• Consultez la décision DC2024-12-07-DECLARATION SANS SUITE DU MARCHE DE CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE-ARCHIVES A JEAN ZAY
• Consultez la décision DC2024-12-06-CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION DES SPECTACLES MARCEL NU ET LOISEAU DE FEU OCTOBRE 2024
• Consultez la décision DC2024-12-05-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LIGNE 2 MIRE 
• Consultez la décision DC2024-12-04-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LES ATELIERS DE SILENE 
• Consultez la décision DC2024-12-03-CONVENTION DES AIDES FINANCIERES A PASSER AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF DE L'ETA LE CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE   
• Consultez la décision DC2024-12-02-CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION A LA SOCIETE SF AUTO D'UN LOCAL  
• Consultez la décision DC2024-12-01-OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE AUPRES DE LA BANQUE POSTE
• Consultez la décision DC2024-09-198- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU CLUB D'ASTRONOMIE D'ANTONY 
• Consultez la décision DC2024-09-197- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU SNEP-FSU92 
• Consultez la décision DC2024-09-196- CONTRAT DENOMME 'COPIES INTERNES PROFESSIONNELLES D'OEUVRES PROTEGEES' AVEC LE CENTRE FRANÇAIS D'EXPLOITATTION DU DROITS DE LA COPIE 
• Consultez la décision DC2024-09-195- CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LA SOCIETE SODEXO POUR L'NSTALLATION D'UNE MAISON DE SANTE 
• Consultez la décision DC2024-09-194-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION RESONENSOI 
• Consultez la décision DC2024-09-193-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION AMICALE FRANCO ASIATIQUE PARIS SUD 
• Consultez la décision DC2024-09-192-MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS DU STADE CDB A L'US METRO
• Consultez la décision DC2024-09-191- CONVENTION ACHAT DES DROITS EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE CATEGORIE SPECTACLE OPERA SAISON 2024-2025 
• Consultez la décision DC2024-09-190- AVENANT N° 5 TRAVAUX PARKING ET RAMPE D'ACCES CENTRE VILLE LOT N° 5 AVEC LA STE FT CONSTRUCTION 
• Consultez la décision DC2024-09-189-CONTRAT SPECTACLE ANTEPRIMA PRODUCTIONS CONCERT DU 23-11-24
• Consultez la décision DC2024-09-188- CONVENTION AVEC CINEMA LE REX INSCRIPTION AU SEIN DU DISPOSITIF ' ECOLE ET CINEMA '
• Consultez la décision DC2024-09-187- CONVENTION AVEC CINEMA LE REX INSCRIPTION AU SEIN DU DISPOSITIF ' MATERNELLE ET CINEMA '
• Consultez la décision DC2024-09-316-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A L’ASSOCIATION L’AFFAMEUSE 
• Consultez la décision DC2024-09-315-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A L’ASSOCIATION SPORTIVE RYTHMIQUE D’ANTONY
• Consultez la décision DC2024-09-314-MODIFICATIF REGIE DE RECETTES STATIONNEMENT URBAIN DES PARKINGS
• Consultez la décision DC2024-09-186 - CONTRAT SPECTACLE AVEC SARL SOUND SURVEYOR LE 22-11-2024 
• Consultez la décision DC2024-09-185-CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC ANTONY JAZZ POUR UN CONCERT LE 29-11-2024
• Consultez la décision DC2024-09-184-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A L'ASSOCIATION PERCE-NEIGE
• Consultez la décision DC2024-09-183-AVENANT AU LOT3 DU MARCHE DIVERS BATIMENTS AVEC LA SOCIETE WIG FRANCE ENTREPRISES
• Consultez la décision DC2024-09-182-CONVENTION ARS-FINANCEMENT ACTIONS DE PROMOTION ET PREVENTION SANTE 
• Consultez la décision DC2024-09-181-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A L’ASSOCIATION L’AFFAMEUSE 
• Consultez la décision DC2024-09-180-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A L’ASSOCIATION SPORTIVE RYTHMIQUE D’ANTONY
• Consultez la décision DC2024-09-179-MODIFICATIF REGIE DE RECETTES STATIONNEMENT URBAIN DES PARKINGS
• Consultez la décision DC2024-09-177-AVENANT N°1 MARCHE RECONSTRUCTION DES AVENUES LEON BLUM ET GALLIENI  LOT1 VOIRIE-RESEAUX (VRD) ESPACES VERTS GROUPEMENT OKARE INGENIERIE-LES RONDEAUX  
• Consultez la décision DC2024-09-178-AVENANT N°1 MARCHE DE TRAVAUX DIVERS BATIMENTS LOT 2 ETANCHEITE SOCIETE CHAPELEC
• Consultez la décision DC2024-09-176-CONVENTION MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LES LICORNES EN CHAUSSETTES
• Consultez la décision DC2024-09-175- AVENANT 1 LOT 4 TRAVAUX MENUISERIES EXTERIEURES, VITRERIE DANS DIVERS BATIMENTS STE PLASTALU 
• Consultez la décision DC2024-09-174-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION YOGA ANTONY 
• Consultez la décision DC2024-09-173-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE ASSOCIATION THEATRE ET TOILES
• Consultez la décision DC2024-09-172-CONVENTON DE MISE A DISPOSITION D'UN PROFESSEUR DES ECOLES 
• Consultez la décision DC2024-09-171-CONVENTION DE MISE A DISPOSTION ASSOCIATION LES AMIS DU TAEKWONDO D'ANTONY 
• Consultez la décision DC2024-09-170-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ALCEA
• Consultez la décision DC2024-09-169-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ANTONY AIKIDO 
• Consultez la décision DC2024-09-168-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ANTONY SPORT BOXE 
• Consultez la décision DC2024-09-163 CONVENTION MISE A DISPOSITION DE TROIS MINIBUS DE L'US. METRO POUR LE TRANSPORT DELEGATIONS OLYMPIQUES
• Consultez la décision DC2024-09-162-CONV MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU SYSTEME AFFICHAGE SPORTIF GDE SALLE LA FONTAINE A. BELTRAME AVEC STE BODET TIME&SPORT 
• Consultez la décision DC2024-09-161- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION AMUNA 
• Consultez la décision DC2024-09-160- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION AVF
• Consultez la décision DC2024-09-159- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION AMUNA 
• Consultez la décision DC2024 -09-158- CONVENTION DE MISE A DIPOSITION ASSOCIATION ARTISTE UKRAINE  
• Consultez la décision DC2024-09-157- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASOCIATION THEATRE ET TOILES 
• Consultez la décision DC2024-09-156-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION FCPE ELEMENTAIRE
• Consultez la décision DC2024-09-155-CONVENTION DE MISE A DIPOSITION ASSOCIATION COMITE DU VILLAGE IZEMOUCHENE DE FRANCE
• Consultez la décision DC2024-09-154- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION FCPE COLLEGE 
• Consultez la décision DC2024-09-153- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION 'REPRISE'-
• Consultez la décision DC2024-09-152-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LA FRESQUE DU CLIMAT
• Consultez la décision DC2024-09-151- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION COSMOS EN OSMOSE 
• Consultez la décision DC2024-09-99- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION RENDEZ LEUR LE SOURIRE
• Consultez la décision DC2024-09-100- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LA COMPAGNIE DU FEU FOLLET
• Consultez la décision DC2024-09-101- CONVENTION DE MIES A DISPOSITION ASSOCIATION UFC QUE CHOISIR 
• Consultez la décision DC2024-09-103- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION AFA -
• Consultez la décision DC2024-09-104- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSCIATION AMICALE PHILATELIQUE DE LA RIVE DROITE 
• Consultez la décision DC2024-09-109-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION PETITS CASTORS DE LA BIEVRE
• Consultez la décision DC2024-09-110-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION OFFICE DE TOURISME SYNDICAT D'INITIATIVE
• Consultez la décision DC2024-09-111-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION COMITE DE LA RANDONNEE PEDESTRE DES HAUTS-DE-SEINE
• Consultez la décision DC2024-09-112-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION DES HABITANTS DU QUARTIER PAJEAUD
• Consultez la décision DC2024-09-113-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION AMICALE DU PONT DE PIERRE 
• Consultez la décision DC2024-09-114-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ARCHERIE CLUB ANTONY
• Consultez la décision DC2024-09-115-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION VALENTIN HAUY 
• Consultez la décision DC2024-09-116-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION UFCS FRANCILIENNE SUD
• Consultez la décision DC2024-09-118-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LIGUE DES DROITS DE L'HOMME
• Consultez la décision DC2024-09-119-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LIGUE DES DROITS DE L'HOMME
• Consultez la décision DC2024-09-120-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ARPAN
• Consultez la décision DC2024-09-121-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION CLUB DE MODELISME TTRCS
• Consultez la décision DC2024-09-122-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LES ECHANTILLONS
• Consultez la décision DC2024-09-123-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ANTONY BERNY CYCLISTE
• Consultez la décision DC2024-09-124-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION PLANETE INTERCULTURELLE
• Consultez la décision DC2024-09-125-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION PIERRE KOHLMANN
• Consultez la décision DC2024-09-126-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION REPRISE
• Consultez la décision DC2024-09-127- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION UNIVERSITE POPULAIRE D'ANTONY
• Consultez la décision DC2024-09-128- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION OHVA
• Consultez la décision DC2024-09-131- CONVENTION STAGE PODCAST JEUNESSE AVEC SAS HMC PHOTOGRAHIE 
• Consultez la décision DC2024-09-132-  CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION AVF  
• Consultez la décision DC2024-09-133-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION DES FAMILLES ET DES LIENS 
• Consultez la décision DC2024-09-134-CONVENTION DE MISE A DISOSITION ASSOCIATION OPUS 13
• Consultez la décision DC2024-09-135- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION AGEFA 
• Consultez la décision DC2024-09-137-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION FRANÇAIS POUR TOUS A ANTONY 
• Consultez la décision DC2024-09-138- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LA CROIX ROUGE FRANCAISE  
• Consultez la décision DC2024-09-139- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LE POTAGER D'ANTONY 
• Consultez la décision DC2024-09-140-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION FNACA
• Consultez la décision DC2024-09-141- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ANTONY A VELO 
• Consultez la décision DC2024-09-142- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION CDPE 
• Consultez la décision DC2024-09-143-AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC ASSOCIATION PERSPECTIVES ET MEDIATIONS POUR DES INTERVENTIONS AU COLLEGE DESCARTES
• Consultez la décision DC2024-09-144 -MARCHE TRAVAUX DIVERS BATIMENTS LOT 1 - ELECTRICITE - RECTIFICATIF STE MBI TECHNOLOGY ET STE BATHELEC 
• Consultez la décision DC2024-09-145-MARCHE NETTOYAGE ET ENTRETIEN LOCAUX MNICIPAUX AUX SOCIETES  LOT1 A.D.N - LOT2 SMDA - LOT3 CULTURES EN VILLE  
• Consultez la décision DC2024-09-146-AVENANT N° 2 AU MARCHE DE MOBILIERS DE SIGNALITIQUE STE SAS NAJA MOBILIER URBAIN  
• Consultez la décision DC2024-09-147- CONVENTION UTILISATION EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC UNION SPORTIVE METROPOLITAINE DES TRANSPORTS 
• Consultez la décision DC2024-09-149- AVENANT N°1 MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES ET NON PUBLICITAIRES STE JC DECAUX MOBILIER URBAIN 
• Consultez la décision DC2024-09-150-CONVENTION TRAITEMENT DECHETS NON MENAGERS AVEC LA COLLECTIVITE GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGLOMERATION  
• Consultez la décision DC2024-09-98- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ROIMAT
• Consultez la décision DC2024-09-97- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION DANSES ROCK ASSOCIATION
• Consultez la décision DC2024-09-96- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION OFFICE DU TOURISME
• Consultez la décision DC2024-09-95- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION CLUB DE PHILO
• Consultez la décision DC2024-09-94-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION OFFICE DU TOURISME 
• Consultez la décision DC2024-09-93- REFONTE REGIE RECETTE DU CINEMA LE SELECT ENCAISSEMENT DES ENTREES ET VENTE DE BOISSSONS ET CONFISERIES ET POUR L'ORGANISATION DES PASS JOURNEE CINESCAPADE
• Consultez la décision DC2024-09-61-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION COURS DES MARGUERITE
• Consultez la décision DC2024-09-60-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ADACA
• Consultez la décision DC2024-09-59-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LIGNE 2 MIRE
• Consultez la décision DC2024-09-58-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LES LICORNES EN CHAUSSETTES
• Consultez la décision DC2024-09-57-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION SPORTIVE SENIOR ASSA
• Consultez la décision DC2024-09-56-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION MA PETITE ECHOPPE
• Consultez la décision DC2024-09-55-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION FRANCAIS POUR TOUS
• Consultez la décision DC2024-09-54-AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SECOURS CATHOLIQUE
• Consultez la décision DC2024-09-53-CONTRAT POUR SPECTACLE MUSICAL LE 6 DECEMBRE 2024
• Consultez la décision DC2024-09 -130- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION UFCS FRANCILIENNE SUD
• Consultez la décision DC2024-09- 102- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION AAMA 
• Consultez la décision DC2024-06-108-INTERVENTION IPS PEDIATRIQUE ET PREMIERS SECOURS AVEC LE COMITE DEPARTEMETAL SECOURISTES FRANCAIS CROIX-BLANCHE
• Consultez la décision DC2024-06-107-ANIMATION D'UN STAGE DE DANSE ET DOUBLE DUTCH AVEC LIGNE 2 MIRE
• Consultez la décision DC2024-06-106-ANIMATION D'UN STAGE INITIATION AU CLOWN
• Consultez la décision DC2024-06-105-ANIMATION D'UN STAGE A LA PATISSERIE AVEC SASU A VOS GATEAUX 
• Consultez la décision DC2024- 09-148- CONVENTION MISE A DISPOSITION ASSOCIATION SPORTIVE SKYWARD SOCCER
• Consultez la décision DC2024- 09-136- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION FNACA 
• Consultez la décision DC2024-09129- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION  ASSOCIATION CAIIP
• Consultez la décision DC2024-09-92- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ESPOIR MULSULMANS D'ANTONY
• Consultez la décision DC2024-09-91-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION COURS DES MARGUERITES 
• Consultez la décision DC2024-09-90-CONVENTON DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION FRANÇAIS POUR TOUS A ANTONY 
• Consultez la décision DC2024-09-89-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ASPEA 
• Consultez la décision DC2024-09-88-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION CLUB DE GO D'ANTONY
• Consultez la décision DC2024-09-87- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION CŒUR CRESCENDO  
• Consultez la décision DC2024-09-86- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ZUM'KADENCE 
• Consultez la décision DC2024-09-85- CONVENTION DE MISE A DISPOSTION ASSOCIATION TADAIMA
• Consultez la décision DC2024-09-84- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION MOUVEMENT ECOLOGISTES EELV  
• Consultez la décision DC2024-09-83- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION FRANCE BENEVOLAT
• Consultez la décision DC2024-09-82- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LES LICORNES EN CHAUSSETTES 
• Consultez la décision DC2024-09-80-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LIGNE 2 MIRE
• Consultez la décision DC2024-09-79-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION PARTI SOCIALISTE D'ANTONY
• Consultez la décision DC2024-09-78- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION AVF 
• Consultez la décision DC2024-09-77-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ETRE MIEUX EN CORPS
• Consultez la décision DC2024-09-76-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION SPORTIVE SENIOR (ASSA)
• Consultez la décision DC2024-09-75-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC METROPOLE GRAND PARIS EXPOSITION EMPREINTES 1924-2024
• Consultez la décision DC2024-09-74-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION COMITE REGIONAL I.D.F HANDISPORT
• Consultez la décision DC2024-09-73-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION FEDERATION BULGARE DE GYMNASTIQUE RYTHMIQUE
• Consultez la décision DC2024-09-72-CONVENTION MODIFICATIVE SEJOUR CML ETE 2024 AVEC L'UCPA
• Consultez la décision DC2024-09-71-MISE A DISPOSITION DU PAVOISEMENT PENDANT LES JEUX 2024 A LA METROPOLE GRAND PARIS
• Consultez la décision DC2024-09-71-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LICRA
• Consultez la décision - DC2024-09-52-AVENANT 4 MARCHE MISSION MAITRISE D'OEUVRE TRAVAUX PARKINGS PERSONNEL ET CENTRE
• Consultez la décision DC2024-09-50-MISE A DISPOSITION INSTALLATIONS DE CML A L'ASSOCIATION SCOUTS GUIDES DE FRANCE
• Consultez la décision DC2024-09-49 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LES AMIS DE BEAUVALLON 
• Consultez la décision DC2024-09-48 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ASL DE LA CROIX DE BERNY 
• Consultez la décision DC2024-09-47-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION JYOTI
• Consultez la décision DC2024-09-46-OCCUPATION D'UNE EMPRISE DE VOIRIE PARCELLE G N°175 SISE PASSAGE GRILLOT
• Consultez la décision DC2024-09-45 CONTRAT AVEC LA SOCIETE ONSINSCRIT.COM SAS POUR LES INSCRIPTIONS EN LIGNE DE L'EDITION 2024 DU RAID AVENTURE 
• Consultez la décision DC2024-09-44-AVENANT AU MARCHE SUBSEQUANT N°2-2023-VOM1200S02-01
• Consultez la décision DC2024-09-43 CONVENTION MISE A DIPOSITION ASSOCIATION ROIMAT 
• Consultez la décision DC2024-09-42 CONVENTION MISE A DIPOSITION ASSOCIATION LES AMIS DU SCOUTISME EUROPEEN
• Consultez la décision DC2024-09-41 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE ASSOCIATION SECOURS POPULAIRE SECTION D'ANTONY
• Consultez la décision DC2024-09-40 CONVENTION MISE A DISPOSITION ASSOCIATION LA COMPAGNIE DU FEU FOLLET 
• Consultez la décision DC2024-09-39-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ANTRAIDE
• Consultez la décision DC2024-09-38-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION UNE VOIX POUR TOUTES
• Consultez la décision DC2024-09-37-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION UT 92
• Consultez la décision DC2024-09-36-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ROMEUROPE ANTONY
• Consultez la décision DC2024-09-35-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION MUSES EN SCENE
• Consultez la décision DC2024-09-34-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION JYOTI
• Consultez la décision DC2024-09-33-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ATAD
• Consultez la décision DC2024-09-32-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ASCA
• Consultez la décision DC2024-09-31-CONTRAT DE CESSION POUR UN SPECTACLE LE 28 JUIN 2024
• Consultez la décision DC2024-09-30-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ANTONY COLLECTION
• Consultez la décision DC2024-09-29-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ATVB
• Consultez la décision DC2024-09-28-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION 2 CV CLUB 92
• Consultez la décision DC2024-09-27-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ANTONY SOLEIL
• Consultez la décision DC2024-09-26-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION CLUB DE L'AMITIE
• Consultez la décision DC2024-09-25-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION 2 CAE
• Consultez la décision DC2024-09-24-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION JYOTI
• Consultez la décision DC2024-09-23-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION ANTONY DANSE SPORTIVE
• Consultez la décision DC2024-09-22-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ASSOCIATION VIVRE A LA FONTAINE ST-EX
• Consultez la décision DC2024-09-20 CONVENTION MISE A DISPOSITION GRATUITE ASSOCIATION CHANT'REINE 
• Consultez la décision DC2024-09-19 CONVENTION MISE A DISPOSITION GRATUITE ASSOCIATION CLUB D'ASTRONOMIE 
• Consultez la décision DC2024-09-18 CONVENTION MISE A DISPOSITION GRATUITE ASSOCIATIONTEMPO MAESTRO
• Consultez la décision DC2024-09-17 CONVENTION MISE A DISPOSITION GRATUITE ASSOCIATION 2 CV CLUB 92
• Consultez la décision DC2024-09- 16 CONVENTION MISE A DISPOSITION GRATUITE ASSOCIATION LES SCOUTS VIETNAMIENS 
• Consultez la décision DC2024-09-15 CONVENTION MISE A DISPOSITION GRATUITE ASSOCIATION COMMERCANTS DES BACONNETS 
• Consultez la décision DC2024-09-14 CONVENTION MISE A DISPOSITION GRATUITE ASSOCIATION CHORALE DES TOURNESOLS
• Consultez la décision DC2024-09-13 CONVENTION MISE A DISPOSITION GRATUITE ASSOCIATION MAISON PERCE NEIGE D'ANTONY 
• Consultez la décision DC2024-09-12 CONVENTION MISE A DISPOSITION GRATUITE ASSOCIATION AVEL HA LANV 
• Consultez la décision DC2024-09-10-MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION TROIS DRAGONS
• Consultez la décision - CONCLUSION D'UN ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC M. CHOUEN
• Consultez la décision DC2024-09-09-DECLARATION SANS SUITE DU LOT2 MARCHE DE MISSIONS CONTROLES EXTERIEURS, ETUDES GEOTECHNIQUES, COORDINATIONS SPS
• Consultez la décision DC2024-09- 08 CONTRAT AVEC SOCIETE 'LS ETAMPES' POUR LES ACTIVITES DE LOISIRS DES CML ETE 2024 
• Consultez la décision DC2024-09-07-PRESTATION DE RESTAURATION AVEC ACTIV'DORE POUR LA FETE DE LA MUSIQUE 
• Consutlez la décision DC2024-09-06-MARCHE MAINTENANCE PARC PBX, FOURNITURE TERMINAUX TELEPHONIQUES, PRESTATIONS CABLAGE, ONDULEURS
• Consutlez la décision DC2024-09-05-MARCHE DE TRAVAUX DIVERS BATIMENTS
• Consutlez la décision DC2024-09-04- MARCHE LOT N°1 CONTROLES EXTERIEURS ET ETUDES GEOTECHNIQUES SOCIETE LABINFRA 
• Consutlez la décision DC2024-09-03- MARCHE FOURNITURE DE JEUX ET JOUETS STRUCTURES PETITE ENFANCE 3 A 4 ANS AUX SOCIETES ASENT ET LACOSTE 
• Consutlez la décision DC2024-09-02 CONVENTION MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS AVEC LE THEATRE FIRMIN GEMIER-LA PISCINE  
• Consutlez la décision DC2024-06-60 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC PROJET DE CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE ARCHIVES MUNICIPALES DANS LE QUARTIER JEAN ZAY 
• Consutlez la décision DC2024-06-59-DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE NATIONALE DU SPORT POUR LE SKATE PARK
• Consutlez la décision DC2024-06-58-AVENANT2 AU MARCHE DE TRAVAUX D'AMELIORATION DU PARKING PUBLIC CENTRE VILLE-RAMPE-LOT6
• Consutlez la décision  DC2024-06-57-CONVENTION AVEC VSGP DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PASS VACANCES AFIN D'INTERGRER LE CENTRE AQUATIQUE
• Consultez la décision DC2024-06-56- CONV ASSOCIATION MAISON URBAINE GENERALE ATELIER ECRITURE EN DIRECTION JEUNES QUARTIER NOYER DORE  
• Consultez la décision DC2024-06-55- AVENANT N° 2 LOT N°3 ENTRETIEN DES LOCAUX SOCIETE SAMSIC I 
• Consultez la décision DC2024-06-53-MARCHE SUBSEQUENT REQUALIFICATION AV. GALLIENI
• Consultez la décision DC2024-06-52-MARCHE MAITRISE D'OEUVRE EQUIPEMENT ANTONYPOLE 
• Consultez la décision DC2024-06-52-MARCHE EQUIPEMENT EVENEMENTIEL, CULTUREL, ASSOCIATIF ANTONYPOLE